Les Provisions des Stocks , Créances , TVP

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Les Provisions des ( Stocks , Créances , TVP )

  • Définition
  • Les Provisions des :
    • Stocks
    • Créances
    • TVP
  • Exercices corrigés

Définition de la provision :

La provision est la connotation comptable d’un amoindrissement probable et non définitif de la valeur du patrimoine de l’entreprise , elle concerne soit :

  • Une diminution de la valeur d’un élément d’actif
  • Une augmentation de la valeur d’un élément de passif

La provision est constituée en fin d’éxercice en vertu du principe de prudence , selon ce principe :

  • Les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis
  • Les charges sont a enregistrer des qu’elles sont probables

Les provisions des Stocks :

Les Provisions des ( Stocks , Créances , TVP )

A la date de l’inventaire , si la valeur réelle du stocks ( valeur actuelle ) est inférieure à sa valeur comptable ( valeur actuelle ) est inféreiure à sa valeur comptable ( valeur d’entrée ) ; l’entreprise doit constituer une provision pour dépréciation des stocks

A l’inventaire suivant , l’entreprise annule l’ancienne provision puis elle comptabilise la nouvelle provision :

Exercice corrigé :

Au 31 – 12 – 2013 , l’inventaire extracomptable de l’entreprise ( x ) fournit un stock de marchandises de 300 000 DH , pour lequel il convient de constituer une provision de 15 %

Au 31 – 12 – 2014 , le stock final de marchandises est arrêté à 500 000 DH , la provision pour dépréciation de ce stock est estimée de 10%

Travail à faire :

Passer les écritures nécessaires au 31 – 12 – 2014 ?

Solution :

Au 31 – 12 – 2013 : l’entreprise doit passer l’écriture de la constitution de la provision

Provision = ( 300 000 x 15 % ) = 45 000 DH

61961
3911
DEP pour dépréciation des stocks
Provision pour dépréciation des marchandises
45 000

45 000
31 – 12 – 2013

Au 31 – 12 – 2014 : l’entreprise doit annuler l’ancienne provision ( 45 000 ) et constater la nouvelle provision : ( 500 000 x 10 % ) = 50 000 DH

3911
7196
Provision pour dépréciation des marchandises
Annulation de l’ancienne provision
45 000

45 000
31 – 12 – 2014
61961
3911
DEP pour dépréciation des stocks
Provision pour dépréciation des marchandises
50 000

50 000
31 – 12 – 2014

Les Provisions des créances :

Les Provisions des ( Stocks , Créances , TVP )

Les créances sur les clients sont également sujets de dépréciation , lorsque certains faits ( cessation de paiement ou mise en faillite ) permettent de douter de la solvabilité ou de la ponctualité du client , dans ce cas l’entreprise doit estimer la perte probable définie le plus souvent en pourcentage du montant de la créance ( HT )

Provision = ( créances TTC / 1.2 ) x Taux de dépréciation

A la date d’inventaire , les clients de l’entreprise peuvent être classés en trois catégories des clients :

  • Solvables :les clients ordinaires pour lequel aucune écriture comptable à constater
  • Douteux : les clients litigieux pour lequel il faut constater une provision pour dépréciation sur la perte probable
  • Insolvable : dont les créances sont irrécouvrables et pour lesquels il faut constater une perte définitive ; ou constate deux cas des clients :
    • ordinaire devenu insolvable
    • douteux devenu insolvable
Exercice corrigé :

La situation des créances pour l’entreprise ( X ) se présente comme suit :

ClientsCréances TTC Provisions au 31 – 12 – 2014Règlements en 2015Observations au 31 – 12 – 2015
HASSAN10 80035 %4 800Porter la provision à 80 % du solde
FARID13 20025 %5 400Ramener la provision à 10 % du solde
AHMED14 40040 %9 000Pour solde
NIZAR12 000On pense récupérer 70 % de la créance
BRAHIM15 600Insolvable

Travail à faire :

1 : Passer les écritures nécessaires au 31 – 12 – 2014 ?

2 :Passer les écritures de régularisation au 31 – 12 – 2015 ?

Solution :

1 :

A partir le l’état des créances en constate que les clients douteux sont :

  • HASSAN
  • FARID
  • AHMED

Pour lequel il faut calculer la perte probable au 31 – 12 – 2014

ClientsCréances TTCCréances HTTaux de dépréciationPerte probable
HASSAN10 8009 00035 %3 150
FARID13 20011 00025 %2 750
AHMED14 40012 00040 %4 800
TOTAL10 700

Au 31 – 12 – 2014 , l’entreprise doit passer l’écriture de la constitution de la provision

61964
3942
DEP pour dépréciation des créances de l’actif circulant
Provisions pour dépréciation des clients et compte rattaché
10 700

10 700
31 – 12 – 2014

2 :

Au 31 – 12 – 2015 on doit procédé au réajustement des provisions , au reclassement des nouveaux clients douteux et au calcul des pertes définitives

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Le réajustement des provisions consiste à calculer la différence entre la nouvelle et l’ancienne provision

La difference positive signifie une dotation ( Augmentation de la provision )

La différence négative signifie une reprise ( Diminution de la provision )

Etat des créances au 31 – 12 – 2015
ClientsCréances TTCRèglements en 2015Solde HTNouvelle ProvisionAncienne ProvisionPerte HT DOTATIONREPRISE
HASSAN10 8004 8005 0004 0003 150850
FARID13 2005 4006 5006502 7502 100
AHMED14 4009 0004 5004 8004 5004 800
NIZAR12 00010 0003 0003 000
BRAHIM15 60013 00013 000
Ecriture comptable :

Pour le client HASSAN il s’agit d’une augmentation de la provision ou d’une Dotation

61964
3942
DEP pour dépréciation des créances de l’actif circulant
Provision pour dépréciation des clients et compte rattaché
850

850
31 – 12 – 2015

Pour le client FARID il s’agit d’une diminution de la provision ou d’une reprise

3942
7196
Provision pour dépréciation des clients et compte rattaché
Reprise sur provision pour dépréciation de l’actif circulant
2 100

2 100
31 – 12 – 2015

Pour le client BRAHIM il s’agit d’une perte définitive sur une créance ordinaire

6585
4455
3421
Créances devenues irrécouvrables
Etat tva facturé
Clients
13 000
2 600


15 600
Suivant l’état des créances

Les Provisions des TVP :

Les Provisions des ( Stocks , Créances , TVP )

Contrairement aux Titre de participations ( TP ) qui sont conservées durablement par l’entreprise , les ( TVP ) titres des valeurs de placements acquis par l’entreprise dans un but spéculatif en vue de réaliser un gain à brève échéance

A la date d’inventaire :

  • Si le cours des TVP à la bourse ( valeur actuelle ) est inferieur à leur prix d’achat ( valeur d’entrée ) : donc il Ya une provision
  • Si en cas de plus value probable ( cours boursier supérieur au prix d’achat ) principe de prudences : donc il n’ya pas une provision
Exercice Corrigé :

A 31 – 12 – 2013 l’entreprise (x) a acquis 150 actions SIGMA au prix de 350 DH l’action et 200 actions SORTA au prix de solde de 450 DH l’une

La banque a prélevée une commission HT de 2 DH l’action , TVA 10 % , avis de débit n 7823

A l’inventaire des exercices 2013 , 2014 , 2015 , l’état des TVP se présente comme suit :

TitresNombrePrix d’achat 20132014 2015
SIGMA150350330325320
SORTA200450440445460

Le 18 – 08 – 2015 l’entreprise (x) cède 100 action SIGMA à 300 DH l’une , la banque a prélevé une commission de 200 DH ( HT ) , TVA 10 % , avis de crédit n 845

Le 27 – 10 – 2015 l’entreprise (x) cède 100 actions SORTA 0 500 DH l’une , la banque a prélevé une commission de 300 DH ( HT ) , TVA 10 % , avis de crédit n 865

Travail à faire :

Passer les écritures :

  • D’acquisition des actions au 31 – 12 – 2013
  • Nécessaires au 31 – 12 – 2014
  • De cession au 18 – 08 – 2015
  • De régularisation au 31 – 12 -2015
Solution :
1 : D’acquisition des actions au 31 – 12 – 2013
35 00
6147
34552
5141
Titres et Valeur de Placement ( TVP )
Services bancaires
Etat tva récupérable sur charges
Banque

Les Provisions des ( Stocks , Créances , TVP )

2 : Nécessaires au 31 – 12 – 2014

TitresQPuCoursCalculMontant
SIGMA150350330( 350 – 330 ) x 1503 000
SORTA200450440( 450 – 440 ) x 2002 000
TOTAL5 000

Au 31 – 12 – 2013 l’entreprise doit passer l’ecriture de la constitution de la provision :

6394
3950
DEP pour dépréciation des TVP
Provision des actions SIGMA et SORTA
5 000

5 000
31 – 12 – 2013

Le réajustement des provisions consiste à calculer la différence entre la nouvelle et l’ancienne provision selon le meme principe que précédemment

TitresQPu20142015DotationReprise
SIGMA1503503 7503 000750
SORTA2004501 0002 0001 000

Au 31 – 12 – 2014 l’entreprise doit passer une écriture de dotation pour les titres ISGMA et une écriture de reprise pour les titres SORTA

6394
3950
DEP pour dépréciation des TVP
Provision pour dépréciation dès TVP
750

750
31 – 12 – 2014
3950
7394
Provision pour dépréciation dès TVP
Reprise sur provisions pour dépréciation des TVP
1 000

1 000
31 – 12 – 2014
3 : Passer les écritures de cession au 18 – 08 – 2015 et au 27 – 10 – 2015

Prix de vente supérieur au prix d’achat : ici l’entreprise dégage un gain qui doit être enregistrer dans le crédit du compte : 7385 produits nets sur cession des TVP

Prix de vente inferieure au prix d’achat : ici l’entreprise dégage une perte qui doit être enregistrer dans le debit du compte : 6385 charges nets sur cession des TVP

Pour les titres de SIGMA :
  • Prix d’achat = 350
  • Prix de vente = 300
  • Quantité vendue = 100 actions

Résultat de cession = ( 300 x 100 ) – ( 350 x 100 ) = 5 000 donc il s’agit une perte

5141
6147
34552
6385
3500
Banque
Services Bancaires
Etat tva récupérable sur charges
Charges nettes sur cessions des TVP
TVP
29 780
200
20
5 000




35 000
18 – 08 – 2015

Remarque :

  • Le compte TVP est crédité par le prix d’achat des actions cédées ( 350 x 100 )
  • La banque est débité par le prix de vente net de commission TTC ( 300 x 100 ) – 220
Pour les titres SORTA :
  • ( Prix d’achat 450 ) – ( Prix de vente 500 ) – ( Quantité vendue 100 actions )
  • Résultat de cession = ( 500 x 100 ) – ( 450 x 100 ) = + 5 000 donc il’ s’agit d’un gain
5141
6147
34552

3500
7385
Banque
Services Bancaires
Etat tva récupérable sur charges

TVP
Produits net sur cession des TVP
49 670
300
30





45 000
5 000
27 – 10 – 2015

Remarque :

  • Le compte TVP est crédité par le prix d’achat des actions cédées ( 450 x 100 )
  • La banque est débité par le prix de vente net de commission TTC ( 500 x 100 ) – 330
4 : Passer les écritures de régularisation au 31 – 12 – 2015

La date d’inventaire et après la cession des TVP , la provision pour dépréciation déjà constitué sur les actions cédées doit être annulée car elle devenue sans objet

  • Pour les actions de :
    • SEGMA : ( 3 750 / 150 ) x 100 = 2 500
    • SORTA : ( 1 000 / 200 ) x 100 = 500
  • L’entreprise doit procéder au réajustement des provisions pour les actions conservées pour les actions de :
    • SEGMA : Nouvelle provision = ( 350 – 320 ) x 50 = 1 500
    • SORTA : il ‘ s’agit d’une plus value donc on a pas de provision
TitresTypesQ20152014DotationReprise
SIGMAConservés501 5001 250250
SIGMACédés1002 5002 500
SORTAConservés100500500
SORTACédés100500500
TOTAL2503 500
Tableaux de réajustement des provisions au 31 – 12 – 2015
Ecritures de régularisation au 31 – 12 – 2015
6394
3950
DEP pour dépréciation des TVP
Provision pour dépréciation dès TVP
250

250
Augmentation de provision des actions SIGMA conservées
3950
7394
Provision pour dépréciation dès TVP
Reprise sur provisions pour dépréciation des TVP
2 500

2 500
Annulation de provision des actions SIGMA cédées
3950
7394
Provision pour dépréciation dès TVP
Reprise sur provisions pour dépréciation des TVP
500

500
Diminution de provision des actions SORTA conservées
3950
7394
Provision pour dépréciation dès TVP
Reprise sur provisions pour dépréciation des TVP
500

500
Annulation de provision des actions SORTA cédées

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