Les Provisions des Stocks , Créances , TVP

Les Provisions des ( Stocks , Créances , TVP )

• Définition
• Les Provisions des :
  • Stocks
  • Créances
  • TVP
• Exercices corrigés

Définition de la provision :

La provision est la connotation comptable d’un amoindrissement probable et non définitif de la valeur du patrimoine de l’entreprise , elle concerne soit :

• Une diminution de la valeur d’un élément d’actif
• Une augmentation de la valeur d’un élément de passif

La provision est constituée en fin d’éxercice en vertu du principe de prudence , selon ce principe :

• Les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis
• Les charges sont a enregistrer des qu’elles sont probables

Les provisions des Stocks :

Les Provisions des ( Stocks , Créances , TVP )

A la date de l’inventaire , si la valeur réelle du stocks ( valeur actuelle ) est inférieure à sa valeur comptable ( valeur actuelle ) est inféreiure à sa valeur comptable ( valeur d’entrée ) ; l’entreprise doit constituer une provision pour dépréciation des stocks

A l’inventaire suivant , l’entreprise annule l’ancienne provision puis elle comptabilise la nouvelle provision :

Exercice corrigé :

Au 31 – 12 – 2013 , l’inventaire extracomptable de l’entreprise ( x ) fournit un stock de marchandises de 300 000 DH , pour lequel il convient de constituer une provision de 15 %

Au 31 – 12 – 2014 , le stock final de marchandises est arrêté à 500 000 DH , la provision pour dépréciation de ce stock est estimée de 10%

Travail à faire :

Passer les écritures nécessaires au 31 – 12 – 2014 ?

Solution :

Au 31 – 12 – 2013 : l’entreprise doit passer l’écriture de la constitution de la provision

Provision = ( 300 000 x 15 % ) = 45 000 DH

61961 3911

DEP pour dépréciation des stocks Provision pour dépréciation des marchandises

45 000 –

– 45 000

Au 31 – 12 – 2014 : l’entreprise doit annuler l’ancienne provision ( 45 000 ) et constater la nouvelle provision : ( 500 000 x 10 % ) = 50 000 DH

3911 7196

Provision pour dépréciation des marchandises Annulation de l’ancienne provision

45 000 –

– 45 000

61961 3911

DEP pour dépréciation des stocks Provision pour dépréciation des marchandises

50 000 –

– 50 000

Les Provisions des créances :

Les Provisions des ( Stocks , Créances , TVP )

Les créances sur les clients sont également sujets de dépréciation , lorsque certains faits ( cessation de paiement ou mise en faillite ) permettent de douter de la solvabilité ou de la ponctualité du client , dans ce cas l’entreprise doit estimer la perte probable définie le plus souvent en pourcentage du montant de la créance ( HT )

Provision = ( créances TTC / 1.2 ) x Taux de dépréciation

A la date d’inventaire , les clients de l’entreprise peuvent être classés en trois catégories des clients :

• Solvables :les clients ordinaires pour lequel aucune écriture comptable à constater
• Douteux : les clients litigieux pour lequel il faut constater une provision pour dépréciation sur la perte probable
• Insolvable : dont les créances sont irrécouvrables et pour lesquels il faut constater une perte définitive ; ou constate deux cas des clients :
  • ordinaire devenu insolvable
  • douteux devenu insolvable

Exercice corrigé :

La situation des créances pour l’entreprise ( X ) se présente comme suit :

Clients	Créances TTC	Provisions au 31 – 12 – 2014	Règlements en 2015	Observations au 31 – 12 – 2015
HASSAN	10 800	35 %	4 800	Porter la provision à 80 % du solde
FARID	13 200	25 %	5 400	Ramener la provision à 10 % du solde
AHMED	14 400	40 %	9 000	Pour solde
NIZAR	12 000	–	–	On pense récupérer 70 % de la créance
BRAHIM	15 600	–	–	Insolvable

Travail à faire :

1 : Passer les écritures nécessaires au 31 – 12 – 2014 ?

2 :Passer les écritures de régularisation au 31 – 12 – 2015 ?

Solution :

1 :

A partir le l’état des créances en constate que les clients douteux sont :

• HASSAN
• FARID
• AHMED

Pour lequel il faut calculer la perte probable au 31 – 12 – 2014

Clients	Créances TTC	Créances HT	Taux de dépréciation	Perte probable
HASSAN	10 800	9 000	35 %	3 150
FARID	13 200	11 000	25 %	2 750
AHMED	14 400	12 000	40 %	4 800
TOTAL	–	–	–	10 700

Au 31 – 12 – 2014 , l’entreprise doit passer l’écriture de la constitution de la provision

61964 3942

DEP pour dépréciation des créances de l’actif circulant Provisions pour dépréciation des clients et compte rattaché

10 700 –

– 10 700

2 :

Au 31 – 12 – 2015 on doit procédé au réajustement des provisions , au reclassement des nouveaux clients douteux et au calcul des pertes définitives

Le réajustement des provisions consiste à calculer la différence entre la nouvelle et l’ancienne provision

La difference positive signifie une dotation ( Augmentation de la provision )

La différence négative signifie une reprise ( Diminution de la provision )

Etat des créances au 31 – 12 – 2015

Clients	Créances TTC	Règlements en 2015	Solde HT	Nouvelle Provision	Ancienne Provision	Perte HT	DOTATION	REPRISE
HASSAN	10 800	4 800	5 000	4 000	3 150	–	850	–
FARID	13 200	5 400	6 500	650	2 750	–	–	2 100
AHMED	14 400	9 000	4 500	–	4 800	4 500	–	4 800
NIZAR	12 000	–	10 000	3 000	–	–	3 000	–
BRAHIM	15 600	–	13 000	–	–	13 000	–	–

Ecriture comptable :

Pour le client HASSAN il s’agit d’une augmentation de la provision ou d’une Dotation

61964 3942

DEP pour dépréciation des créances de l’actif circulant Provision pour dépréciation des clients et compte rattaché

850 –

– 850

Pour le client FARID il s’agit d’une diminution de la provision ou d’une reprise

3942 7196

Provision pour dépréciation des clients et compte rattaché Reprise sur provision pour dépréciation de l’actif circulant

2 100 –

– 2 100

Pour le client BRAHIM il s’agit d’une perte définitive sur une créance ordinaire

6585 4455 3421

Créances devenues irrécouvrables Etat tva facturé Clients

13 000 2 600 –

– – 15 600

Les Provisions des TVP :

Les Provisions des ( Stocks , Créances , TVP )

Contrairement aux Titre de participations ( TP ) qui sont conservées durablement par l’entreprise , les ( TVP ) titres des valeurs de placements acquis par l’entreprise dans un but spéculatif en vue de réaliser un gain à brève échéance

A la date d’inventaire :

• Si le cours des TVP à la bourse ( valeur actuelle ) est inferieur à leur prix d’achat ( valeur d’entrée ) : donc il Ya une provision
• Si en cas de plus value probable ( cours boursier supérieur au prix d’achat ) principe de prudences : donc il n’ya pas une provision

Exercice Corrigé :

A 31 – 12 – 2013 l’entreprise (x) a acquis 150 actions SIGMA au prix de 350 DH l’action et 200 actions SORTA au prix de solde de 450 DH l’une

La banque a prélevée une commission HT de 2 DH l’action , TVA 10 % , avis de débit n 7823

A l’inventaire des exercices 2013 , 2014 , 2015 , l’état des TVP se présente comme suit :

Titres	Nombre	Prix d’achat	2013	2014	2015
SIGMA	150	350	330	325	320
SORTA	200	450	440	445	460

Le 18 – 08 – 2015 l’entreprise (x) cède 100 action SIGMA à 300 DH l’une , la banque a prélevé une commission de 200 DH ( HT ) , TVA 10 % , avis de crédit n 845

Le 27 – 10 – 2015 l’entreprise (x) cède 100 actions SORTA 0 500 DH l’une , la banque a prélevé une commission de 300 DH ( HT ) , TVA 10 % , avis de crédit n 865

Travail à faire :

Passer les écritures :

• D’acquisition des actions au 31 – 12 – 2013
• Nécessaires au 31 – 12 – 2014
• De cession au 18 – 08 – 2015
• De régularisation au 31 – 12 -2015

Solution :

1 : D’acquisition des actions au 31 – 12 – 2013

35 00 6147 34552 5141

Titres et Valeur de Placement ( TVP ) Services bancaires Etat tva récupérable sur charges Banque

Les Provisions des ( Stocks , Créances , TVP )

2 : Nécessaires au 31 – 12 – 2014

Titres	Q	Pu	Cours	Calcul	Montant
SIGMA	150	350	330	( 350 – 330 ) x 150	3 000
SORTA	200	450	440	( 450 – 440 ) x 200	2 000
TOTAL	–	–	–	–	5 000

Au 31 – 12 – 2013 l’entreprise doit passer l’ecriture de la constitution de la provision :

6394 3950

DEP pour dépréciation des TVP Provision des actions SIGMA et SORTA

5 000 –

– 5 000

Le réajustement des provisions consiste à calculer la différence entre la nouvelle et l’ancienne provision selon le meme principe que précédemment

Titres	Q	Pu	2014	2015	Dotation	Reprise
SIGMA	150	350	3 750	3 000	750	–
SORTA	200	450	1 000	2 000	–	1 000

Au 31 – 12 – 2014 l’entreprise doit passer une écriture de dotation pour les titres ISGMA et une écriture de reprise pour les titres SORTA

6394 3950

DEP pour dépréciation des TVP Provision pour dépréciation dès TVP

750 –

– 750

3950 7394

Provision pour dépréciation dès TVP Reprise sur provisions pour dépréciation des TVP

1 000 –

– 1 000

3 : Passer les écritures de cession au 18 – 08 – 2015 et au 27 – 10 – 2015

Prix de vente supérieur au prix d’achat : ici l’entreprise dégage un gain qui doit être enregistrer dans le crédit du compte : 7385 produits nets sur cession des TVP

Prix de vente inferieure au prix d’achat : ici l’entreprise dégage une perte qui doit être enregistrer dans le debit du compte : 6385 charges nets sur cession des TVP

Pour les titres de SIGMA :

• Prix d’achat = 350
• Prix de vente = 300
• Quantité vendue = 100 actions

Résultat de cession = ( 300 x 100 ) – ( 350 x 100 ) = 5 000 donc il s’agit une perte

5141 6147 34552 6385 3500

Banque Services Bancaires Etat tva récupérable sur charges Charges nettes sur cessions des TVP TVP

29 780 200 20 5 000 –

– – – – 35 000

Remarque :

• Le compte TVP est crédité par le prix d’achat des actions cédées ( 350 x 100 )
• La banque est débité par le prix de vente net de commission TTC ( 300 x 100 ) – 220

Pour les titres SORTA :

• ( Prix d’achat 450 ) – ( Prix de vente 500 ) – ( Quantité vendue 100 actions )
• Résultat de cession = ( 500 x 100 ) – ( 450 x 100 ) = + 5 000 donc il’ s’agit d’un gain

5141 6147 34552 3500 7385

Banque Services Bancaires Etat tva récupérable sur charges TVP Produits net sur cession des TVP

49 670 300 30 – –

– – – 45 000 5 000

Remarque :

• Le compte TVP est crédité par le prix d’achat des actions cédées ( 450 x 100 )
• La banque est débité par le prix de vente net de commission TTC ( 500 x 100 ) – 330

4 : Passer les écritures de régularisation au 31 – 12 – 2015

La date d’inventaire et après la cession des TVP , la provision pour dépréciation déjà constitué sur les actions cédées doit être annulée car elle devenue sans objet

• Pour les actions de :
  • SEGMA : ( 3 750 / 150 ) x 100 = 2 500
  • SORTA : ( 1 000 / 200 ) x 100 = 500
• L’entreprise doit procéder au réajustement des provisions pour les actions conservées pour les actions de :
  • SEGMA : Nouvelle provision = ( 350 – 320 ) x 50 = 1 500
  • SORTA : il ‘ s’agit d’une plus value donc on a pas de provision

Titres	Types	Q	2015	2014	Dotation	Reprise
SIGMA	Conservés	50	1 500	1 250	250	–
SIGMA	Cédés	100	–	2 500	–	2 500
SORTA	Conservés	100	–	500	–	500
SORTA	Cédés	100	–	500	–	500
TOTAL	–	–	–	–	250	3 500

Ecritures de régularisation au 31 – 12 – 2015

6394 3950

DEP pour dépréciation des TVP Provision pour dépréciation dès TVP

250 –

– 250

3950 7394

Provision pour dépréciation dès TVP Reprise sur provisions pour dépréciation des TVP

2 500 –

– 2 500

3950 7394

Provision pour dépréciation dès TVP Reprise sur provisions pour dépréciation des TVP

500 –

– 500

3950 7394

Provision pour dépréciation dès TVP Reprise sur provisions pour dépréciation des TVP

500 –

– 500