Les Provisions des immobilisations

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Les provisions des immobilisations

  • Introduction
  • Définition
  • Provisions pour dépréciation :
    • Immobilisations
  • deuxième Article
    • Stocks
    • Créances
    • TVP

Introduction :

La provision est la constatation comptable d’un amoindrissement probable et non définitif de la valeur du patrimoine de l’entreprise , elle concerne soit :

  • Une diminution de la valeur d’un élément d’actif : Provision pour dépréciation
  • Une augmentation de la valeur d’éléménr de passif : Provision pour risque et charges

Les provisions entrainent donc un appauvrissement de l’entreprise , mais contrairement aux amortissements , cet appauvrissement n’est pas définitif ; il n’est que probable et non encore certain

La provision est constituée en fin d’éxercice en vertu du principe de prudence, selon ce principe :

  • Les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis
  • Les charges sont à enregistrer des qu’elles sont probables

Définition :

Les provisions des immobilisations

La provision pour dépréciation est la constatation comptable d’un amoindrissement probable et non définitif de la valeur d’un élément d’actif, se constate lorsque la valeur actuelle d’un élément d’actif devenue inférieure à sa valeur d’entrée

Provision = Valeur d’entrée – Valeur actuelle

  • Actif immobilisé ( Fond commercial , les terrains , les titres de participation ( TP )
  • Actif circulant ( Stocks , Les créances , Titres et valeur de placement ( TVP )

Ces provisions concernant les immobilisations non amortissables telles que :

  • Fonds commercial
  • Terrains
  • Titres de participation
Exercice 1 :

Au cors de l’écercice 2012 , le fond commercial de l’entreprise (x) a subi une dépréciation suite à une forte diminution de son chiffre affaire : le préjudice a été estimé à 12 000

L’entreprise à :

  • Evalue la dépréciation à 15 000 au 31 – 12 – 2013
  • Estime la dépréciation à 10 000 au 31 – 12 – 2014
  • Cède son fond de commerce au 31 – 12 – 2015

Travail à faire :

1 : Passer les écritures nécessaires au 31 – 12 – 2012 au 31 – 12 – 2014

2 : Passer les écritures de régularisation au 31 – 12 – 2015

Solution :

1 :

L’entreprise doit passer l’écriture de la constitution de la provision :

61942
2920
DEP pour dépréciation des immobilisations incorporelles
Provision pour dépréciation des immobilisations incorporelles
12 000

12 000
31 – 12 – 2012

L’entreprise doit faire le réajustement de la provision :

Nouvelle Provision (NP) = 15 000

Ancienne Provision ( AP ) = 12 000

NP – AP : ( 15 000 – 12 000 ) = + 3000 Donc c’est un réajustement en hausse ( Dotation )

61942
2920
DEP pour dépréciation des immobilisations incorporelles
Provision pour dépréciation des immobilisations incorporelles
3 000

3 000
31 – 12 – 2013

Les provisions des immobilisations

L’entreprise doit faire le réajustement de la provision :

Nouvelle Provision (NP) = 10 000

Ancienne Provision ( AP ) = 15 000

NP – AP : ( 15 000 – 12 000 ) = – 5000 Donc c’est un réajustement en Baisse ( Reprise )

2920
7194
Provision pour dépréciation des immobilisations incorporelles
Reprise pour Provision pour dépréciation des immobilisations incorporelles
5 000

5 000
31 – 12 – 2014

2 :

Au cours les écritures 2015 le fond commercial a été cédé : Donc la provision déjà constituée ( 10 000 ) doit être annuler car elle est devenue sans objet :

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C’est-à-dire il faut solder le compte de provision pour dépréciation des immobilisations incorporelles

L’écriture d’annulation de la provision est identique à celle de la diminution :

2920
7194
Provision pour dépréciation des immobilisations incorporelles
Reprise pour Provision pour dépréciation des immobilisations incorporelles
10 000

10 000
31 – 12 – 2015

Les provisions des immobilisations

Exercice 2 :

25 – 08 – 2012 : L’entreprise a acheter 100 action au prix de 30 DH l’action en vue de participer à la gestion et au contrôle d’une entreprise anonyme

  • La banque a prélevé une commission de 80 DH ( HT )
  • TVA 10 % avis de débit n : 4376
  • A la date d’inventaire 2012 , la valeur de l’action en bourse est de 25 DH
  • L’entreprise à le cours en bourse :
    • 28 DH l’action au 31 – 12 – 2013
    • 24 DH l’action au 31 – 12 -2014
    • L’entreprise cédé les 100 actions au prix de 35 DH l’une
  • La banque a prélevé une commission de 60 DH
  • TVA est 10 % ; avis de crédit n 3950

Travail à faire :

Passer les écritures :

  • D’acquisition au 25 – 08 – 2012
  • Nécessaires au 31 – 12 – 2012 au 31 – 12 – 2013 et 31 – 12 -2014
  • De cession au 11 – 06 – 2015
  • De régularisation au 31 – 12 -2015
Solution :

1 : Passer les écritures au 25 – 08 – 2012 :

2510
6147
34552
5141
Titre de Participation
Services Bancaires
Etat Tva récupérables sur charges
Banque
3 000
80
8



3 088
25 – 08 – 2012

Les provisions des immobilisations

2 : Passer les écritures nécessaires au 31 – 12 – 2012 au 31 – 12 – 2013 et 31 – 12 -2014 :

Au 31 – 12 – 2012 l’entreprise doit passer l’écriture de la constitution de la provision

Valeur d’entrée des titres = ( 30 x 100 ) = 3 000

Valeur actuelle des titres = ( 25 x 100 ) = 2 500

Provision = ( Valeur d’entrée – Valeur actuelle )

= ( 3 000 – 2 500 ) = 500 DH

= ( 30 – 25 ) x 100 = 500 DH

6392
2951
DEP pour dépréciation des immobilisations financières
Provision pour dépréciation des titres de participation
500

500
31 – 12 – 2012
Au 31 – 12 – 2013 l’entreprise doit passer l’écriture de réajustement de la provision

Nouvelle provision : ( 30 x 100) – ( 28 x 100 ) = ( 30 – 28 ) x 100 = 200

Ancienne provision : ( 30 x 100) – ( 25 x 100 ) = ( 30 – 25 ) x 100 = 500

( 200 – 500 ) = – 300 Donc c’est un réajustement en Baisse ( Reprise )

2951
7392
Provision pour dépréciation des titres de participation
Reprise pour Provision pour dépréciation des immobilisations financières
300

300
31 – 12 – 2013
Au 31 – 12 – 2014 l’entreprise doit passer l’écriture de réajustement de la provision

Nouvelle provision : ( 30 x 100) – ( 24 x 100 ) = ( 30 – 24 ) x 100 = 600

Ancienne provision : ( 30 x 100) – ( 28 x 100 ) = ( 30 – 28 ) x 100 = 200

( 600 – 200 ) = + 400 Donc c’est un réajustement en Hausse ( Dotation )

6392
2951
DEP pour dépréciation des immobilisations financières
Provision pour dépréciation des titre de participation
400

400
31 – 12 – 2014
3 : Passer l’écriture de cession au 11 – 06 – 2015
5141
6147
34552
7514
Banque
Services Bancaires
Etat tva récupérables sur charges
Produit de cession d’immobilisation financières
3 434
60
6



3 500
11 – 06 – 2015
4 : Passer les écritures de régularisation au 31 – 12 – 2015

On a la provision ici est déjà constitué ( 600 ) : Doit être annulée car elle est devenue sans objet , c’est-à-dire , il faut solder le compte de provision pour dépréciation des titres de participation :

De meme , il fait solder le compte des titres de participation : l’écriture comptable consiste donc à débiter le compte 6514 , VNA des immobilisations financières cédées par la valeur d’entrée des titres ( 30 x 10 ) = 3000 DH

2951
7392
Provision pour dépréciation des titres de participation
Reprise pour Provision pour dépréciation des immobilisations financières
600

600
31 – 12 -2015
6514
2510
VNA des immobilisations financières cédées
Titres de participation
3 000

3 000
31 – 12 -2015

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