Les opérations courantes

Les opérations courantes et les documents commerciaux sont des écrits constatant les opérations effectuées avec un fournisseur ou un client et d’une façon générale avec toute personne en relation d’affaires avec l’entreprise

1 : La vente commerciale

Définition :
  • La vente est un contrat par lequel une personne s’engage à livrer une chose et l’autre à la payer
  • La vente est conclue dès que l’accord sur la marchandises vendues et sur le prix est réalisé
  • Meme si la chose n’est pas encore livrée ni le prix payé , donc :
  • La promesse de vente suffit pour que la vente soit conclue
Les effets de la vente :
  • L’acheteur devient propriétaire de la chose vendue et en court les risque notamment les risques de détérioration , perte ou vol
  • Le vendeur doit livrer la chose vendue c’est a dire la mettre à la disposition de l’acheteur doit payer le prix ainsi que les frais accessoires de vente
  • Le vendeur doit garantir à l’acheteur l’absence de tous vices cachés
  • Si l’un des contractants n’éxécute pas ses obligations ,il est condamné à verser des dommages et intérêts

2 : Formalisme contractuel

Les opérations courantes

La loi n 30-85 stipule dans son article à la facturation que les personnes effectuant les opérations soumises à la taxe sont tenues de délivrer à leurs acheteurs ou clients des factures ou memories sur lequel elles doivent obligatoirement mentionner , en plus des indications habituelles d’ordre commerciale : Les opérations courantes

  • Le numéro d’identification attribué par le service des taxes sur le chiffre d’affaires
  • Eventuellement , les noms , prénoms et adresse des acheteurs ou clients
  • Tous renseignements utiles quant aux prix ,quantité et nature des marchandises vendues ou des services rendus
  • D’une manière distincte , le montant de la taxe réclamée en sus du prix ou comprise dans le prix et les modalités de paiement se rapportant à ces factures ou memories
Définition des documents commerciaux :

Ce sont des écrits constatant les opérations effectuées avec un fournisseur ou un client et d’une façon générale avec toute personne en relation d’affaires avec l’entreprise : Les opérations courantes

Utilité des documents commerciaux :

Les opérations courantes

Les documents commerciaux sont utiles pour l’enregistrement comptable (une opération de vente ne peut être enregistrée sans pièce justificative)

et constituent un moyen de preuve en cas de litige en les présentant à l’appréciation du juge

Enfin la loi impose la rédaction d’un écrit pour pouvoir effectuer des contrôles fiscaux

L’etablissement des doubles :

Il est recommender de préciser clairement et par écrit les accords passés entre les partenaires (clients ,fournisseurs , banque..) cet écrit doit être établit au moins en deux exemplaires : l’un remis au tiers et l’autre et gardé par l’entreprise qui doit le classer et le garder au moins pendant 10 jours

Normalisations des documents commerciaux :

Au début les documents commerciaux de présentent sous forme de simple lettre , l’usage a peu à peu uniformisé le contenu des documents commerciaux ; on parle donc de normalisation des documents commerciaux qui présente les avantages suivantes : facilité de :

  • Création des documents
  • Exploitation
  • Classement

L’usage des documents normalisés n’est pas obligatoires mais il est préférable , on distingue ainsi : Devis , Bon de commande , Bon de livraison , Bon de réception , Facture et l’avoir : Les opérations courantes

3 : Description des documents commerciaux

1 : Devis

C’est une prise de contact , une consultation auprès de divers fournisseurs sur la disponibilité , le prix , la quantité de la marchandises demandées , il ne s’agit nullement d’un achat et n’engendre aucun engagement de la part des parties (demandeur , destinataire ) , ce document permet d’avoir une idée sur l’organisation de la société et de porter un jugement sur son contrôle interne et la justification du choix du fournisseur ( comparaison entre les fournisseurs ) ( meme présentation que le bon de commande )

2 : Bon de commande
C’est un document émanent toujours du client établi en son titre et adresse au fournisseur dans lequel :
Il passe sa demande d’achat des articles spécifiés avec les conditions convenues , on peut le présenter comme suit

Une commande est un ordre par lequel est déclenché un processus de réalisation ou de mise à disposition de certains produits ou services , dans des conditions déterminées , elle engage les deux parties : celui qui commande (donneur d’ordre ) et celui qui accepte la commande .

3 : Bulletin de commande
  • Pour facilité la passation de la commande , le fournisseur peut fournir à son client un catalogue avec un imprimé portant ses informations servant et remplaçant le bon de commande en vue d’anticiper la commande
  • Ce document comporte les memes éléments que le bon de commande sont identiques sauf qui comprend les références du fournisseur
  • Le bulletin de commande comme le bon doit être signé par le client
4 : Le Marché

Document concernant une commande importante avec clauses spéciales de livraison et de règlement ,quelque fois enregistré et timbré

5 : Bon de livraison

Après réception de la commande , le fournisseur accuse réception par document appelé Bon de livraison ou Bulletin de livraison ou Bordereau d’éxploitation établi avec l’entete du fournisseur : Les opérations courantes

Il représente une facture provisoire qui accompagne la livraison et se fait en deux exemplaires au minimum :

  • Un exemplaire reste chez le client
  • Un 2 eme exemplaire est signé par le client qui reconnaît avoir reçu la marchandises et tourne au fournisseur

Parfois le client peut établir son propre document qui justifie la réception avec ses propres informations et son accusé de réception appelé Bon de Reception , il convient donc de comparer le bon de comparer le bon de livraison au double du (Bon de commande)pour facilité ce contrôle le fournisseur indique généralement sur le bon de livraison le numéro du bon de commande

La livraison doit correspondre au bon de livraison , le contrôle permet de détecter d’éventuels manquants , il faut compté , mesurer , peser

On procédera enfin :

au contrôle de la qualité et examinera notamment les points suivantes :

  • La qualité n’est -elle pas inférieure à celle qui a éte offerte et commandée
  • La marchandise ne présente t elle aucune défectuosité , aucun défaut de fabrication aucun malfaçon
  • La marchandise n’a-t-elle pas été avariée au cours du transport

Aprés avoir effectué le controle de quantité et de qualité , le magasinier ou le réceptionniste signe le bon de récéption qui est retourné au fournisseur , si les marchandises livrées ne semblent pas en bon état , des reserves sont mentionnées par le client sur le bon afin de sauvgader ses droits en cas d’avaries ou de pertes

L’achteur peut confectionner lui – meme son propre bon de reception selon ses procedures et normes internes qui répondent au meme objectif que le BL

Il faut en premier lieu que la livraison corresponde exactement à la commande

6 : La facture
  • La facture est un Document remis par le vendeur à l’acheteur précisant le détail de la marchandise livrée , le prix et les conditions de paiement , de livraisons , le lieu ….
  • C’est un document juridique indispensable pour effectuer l’enregistrement comptable et servir de preuve en cas de litige au tribunal.

Tester vos connaissances

Que représentent les achats et les ventes pour l’entreprise ?
Les achats et les ventes sont également appelés ?
Les étapes des opérations commerciales sont ?
La commande requiert ?
Au sein de la commande , nous distinguons deux éléments ?

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