Les majorations et les Retenus sur un salaire de base

Les majorations et les retenus sur un salaire de base

• Le salaire de base
• Les heures supplémentaires
• Les indemnités
• Les primes
• Les gratifications
• Les avantages en argent
• Les avantages en nature
• Les allocations familiales
• Les indemnités pour frais de nourriture ou d’alimentation
• Les retenus sociales sur salaires
• Relatives aux avance et oppositions
• Les retenus fiscales

Salaire de base :

Il est constitué par la rémunération versée par l’employeur au salarié en contrepartie du temps effectif travaillé :

Salaire de base = ( Nombre d’heures normales x Taux horaires normal )

Exemple :

Monsieur ADAM travaille dans une entreprise ou les salaires sont payés quotidiennement et le taux horaire normal est de 15 DH / heure pendant 8 heurs par jour

Donc :

Le salaire de base de Monsieur ADAM est de : (15 DH x 8 Hrs. ) = 120 DH

Les heures supplémentaires :

Les heures supplémentaires effectues au-déla de la durée hebdomadaire de 44 Heures

La journée normale de travail commence à 6 Heures et se termine à 21 Heures :

• 25 % 06 Hrs. au 21 hrs. Les jours normales
• 50 % 06 Hrs. au 21 hrs. Les jours de repos et Fériés

• 50 % DU 21 Hrs. au 06 hrs. Les jours normales
• 100 % Du 21 Hrs. au 06 hrs. Les jours de repos et Fériés

Application :

La situation des heures de travail de Mr ADAM ( Salarié dans une entreprise ) se présente pour le Mois de Mars 2015 comme suit :

• Salaire de base : 220 Heures à 20 DH / H

Les heures supplémentaires :

• 10 HS entre : 06 Hr. au 21 Hr. ( Les jours Normaux )
• 15 HS entre : 21 Hr. au 06 Hr. ( Les jours Normaux )
• 8 HS entre : 06 Hr. au 21 Hr. ( Les jours Fériés )
• 20 HS entre : 21 Hr. au 06 Hr. ( Les jours Fériés )

Travail à faire :

• Déterminer le salaire de base ?
• Calculer le taux de majoration des heures supplémentaires ?
• Déterminer le salaire global ?

Solution :

• Salaire de base = ( 220 x 20 )
  • = 4 400 DH

• Les Heures supplémentaires =
  • 1 ere cas = ( 10 x 20 ) x 1.25 % = 250
  • 2 Emme cas = ( 15 x 20 ) x 1.50 % = 450
  • 3 Emme cas = ( 8 x 20 ) x 1.50 % = 240
  • 4 Emme cas = ( 20 x 20 ) x 2 % = 800

Donc :

Les heures supplémentaires = ( 250 + 450 + 240 + 800 ) = 1 740 DH

• Salaire global = ( SB + HS )
  • = ( 4 400 + 1 740 )
  • = 6 140 DH

Les indemnities :

Les majorations et les retenus sur un salaire de base

Les majorations et les retenus sur un salaire de base

Les indemnités sont des sommes d’argent attribuées à un salarié dans les circonstances :

• En réparation d’un dommage ou un préjudice
• En compensation de certain frais
• Pour tenir compte de la valeur ou de la durée des services rendus

Exemple des indemnités :

• Résidence
• Fonction
• Déplacement
• Travaux pénibles ou dangereux

Les primes :

Elles représentent les sommes d’argent versées par l’empoyeur à ses salariés dans les situations suivantes :

• Les primes de :
  • Assiduité : La présence du salarié dans l’entreprise
  • Ancienneté : La fidélité dans l’entreprise
  • Rendement : La production du salarié
  • Risque : Aux conditions de travail
  • Mariage : à la situation personnelle du salarié
  • Naissance : à la situation personnelle du salarié
• Prime d’ancienneté se calcule comme suit :
  • 5 % du salaire de base si la durée du service est entre 2 à 5 ans
  • 10 % du salaire de base si la durée du service est entre 5 à 12 ans
  • 15 % du salaire de base si la durée du service est entre 12 à 20 ans
  • 20 % du salaire de base si la durée du service est supérieur de 20 ans

Les gratifications :

Elles représentent les rémunérations octroyées aux salariés en plus de salaire de base :

Exemple : Le treizième Mois

Les avantages en argent :

Ils représentent l’ensemble des dépenses personnelles des employées et qui sont prises en charges en totalité ou en partie par l’employeur

Exemple :

• Le loyer du logement personnel
• Les frais médicaux et d’hospitalisation justifiés

Les avantages en nature :

L’ensemble des prestations et fournitures accordées par l’employeur

Exemple :

• Voiture de fonction
• L’attribution d’un logement
• Remises sur des produits de l’entreprise ( Billet d’avion , Prestation d’électricité )

Les allocations familiales :

• Ce sont des prestations servies par la caisse nationale de sécurité sociale ( CNSS ) aux salariés ayant des enfants à charges
• Le montant des allocations familiales est de 200 DH par Mois pour chacun des 3 premiers enfants et de 36 DH par mois pour chacun des 3 suivants

Exemple :

Le montant des allocations familiales reçu par un salarié , marié et ayant 7 enfants est de :

( 200 x 3 ) + ( 36 x 3 ) = 708 DH

Les indemnités pour frais de nourriture ou d’alimentation :

Accordées par l’employeur à leur salariés sous forme de bons représentatifs de frais ou d’alimentation dans la limite de :

20 DH par salarié et par journée de travail

Les retenus sociales sur salaires :

Les majorations et les retenus sur un salaire de base

La cotisation salariales de la CNSS :

C’est une retenue obligatoire au taux de 4 . 48 % sur salaire plafonné de 6000 DH , l’affiliation de l’entreprise à la CNSS est obligatoire

L’assurance Maladie est obligatoire AMO :

C’est une retenue obligatoire de taux de 2.26 % sur un salaire brut sans plafond

Les cotisations salariales à la caisse interprofessionnelle Marocaine de retraite : CIMR

L’affiliation de l’entreprise à la CIMR est facultative , le régime de retraite de la CIMR est alimenté par des cotisations supportées à la fois par les salariés et par l’employeur

Le taux de cotisation pour le salarié et l’employeur peut varier de 3 % à 6 % du traitement de base

La cotisation salariale aux organismes de prévoyance sociale Mutuelles :

Les taux et les bases de calcul sont variables d’un organisme à un autre

La part salariale des primes d’assurance groupe ( Maladie , invalidité .. )

Les retenus relatives aux avances et oppositions :

Les avances et acomptes sur salaire :

Argent avancé par l’employeur au salarié avant le paiement du salaire mensuel et il est retranché du salaire net au moment de paiement

Les oppositions sur salaires :

Partie de salaire saisie par l’employeur au profit des créanciers du salarié ou suite à l’éxécution d’un jugement

Les cessions de salaire :

La cession sur salaire est acte volontaire afin de rembourser un crédit , l’emprunteur peut demander à son employeur de prélever la mensualité sur son salaire et de la verser directement au créancier , il s’agit là d’une cession sur salaire

Les retenus fiscales :

C’ests un impôt qui frappe directement le revenu perçu par un employé , il est prélevé à la source mensuellement par l’employeur et versé au percepteur de l’administration fiscal

Technique de calcule de l’impot sur le revenu ( IR ) sur salaire :

Salaire de Base =	Nombres d’heures x Taux horaire
HS =	Nombre d’heures supplémentaires x Taux horaire Majoré
Prime d’ancienneté =	( SB + HS ) x Taux d’ancienneté
SBG =	Salaire de Base + heures supplémentaires + Primes + indemnités + Avantage en Argent et en Nature
SBI =	SBG – Exonérations
SNI =	SBI – ( CNSS + AMO + CIMR + Frais professionnel + intérêt pour acquisition d’un logement )
IR brut	SNI x Taux – Somme à déduire
IR net	IR brut – Déductions pour charge de famille

NB : Les déductions pour charge de famille sont fixées à 30 DH par personne et par mois

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