Les majorations et les retenus sur un salaire de base
- Le salaire de base
- Les heures supplémentaires
- Les indemnités
- Les primes
- Les gratifications
- Les avantages en argent
- Les avantages en nature
- Les allocations familiales
- Les indemnités pour frais de nourriture ou d’alimentation
- Les retenus sociales sur salaires
- Relatives aux avance et oppositions
- Les retenus fiscales
Salaire de base :

Il est constitué par la rémunération versée par l’employeur au salarié en contrepartie du temps effectif travaillé :
Salaire de base = ( Nombre d’heures normales x Taux horaires normal )
Exemple :
Monsieur ADAM travaille dans une entreprise ou les salaires sont payés quotidiennement et le taux horaire normal est de 15 DH / heure pendant 8 heurs par jour
Donc :
Le salaire de base de Monsieur ADAM est de : (15 DH x 8 Hrs. ) = 120 DH
Les heures supplémentaires :
Les heures supplémentaires effectues au-déla de la durée hebdomadaire de 44 Heures
La journée normale de travail commence à 6 Heures et se termine à 21 Heures :
- 25 % 06 Hrs. au 21 hrs. Les jours normales
- 50 % 06 Hrs. au 21 hrs. Les jours de repos et Fériés
- 50 % DU 21 Hrs. au 06 hrs. Les jours normales
- 100 % Du 21 Hrs. au 06 hrs. Les jours de repos et Fériés
Application :
La situation des heures de travail de Mr ADAM ( Salarié dans une entreprise ) se présente pour le Mois de Mars 2015 comme suit :
- Salaire de base : 220 Heures à 20 DH / H
Les heures supplémentaires :
- 10 HS entre : 06 Hr. au 21 Hr. ( Les jours Normaux )
- 15 HS entre : 21 Hr. au 06 Hr. ( Les jours Normaux )
- 8 HS entre : 06 Hr. au 21 Hr. ( Les jours Fériés )
- 20 HS entre : 21 Hr. au 06 Hr. ( Les jours Fériés )
Travail à faire :
- Déterminer le salaire de base ?
- Calculer le taux de majoration des heures supplémentaires ?
- Déterminer le salaire global ?
Solution :
- Salaire de base = ( 220 x 20 )
- = 4 400 DH
- Les Heures supplémentaires =
- 1 ere cas = ( 10 x 20 ) x 1.25 % = 250
- 2 Emme cas = ( 15 x 20 ) x 1.50 % = 450
- 3 Emme cas = ( 8 x 20 ) x 1.50 % = 240
- 4 Emme cas = ( 20 x 20 ) x 2 % = 800
Donc :
Les heures supplémentaires = ( 250 + 450 + 240 + 800 ) = 1 740 DH
- Salaire global = ( SB + HS )
- = ( 4 400 + 1 740 )
- = 6 140 DH
Les indemnities :
Les majorations et les retenus sur un salaire de base
Les majorations et les retenus sur un salaire de base
Les indemnités sont des sommes d’argent attribuées à un salarié dans les circonstances :
- En réparation d’un dommage ou un préjudice
- En compensation de certain frais
- Pour tenir compte de la valeur ou de la durée des services rendus
Exemple des indemnités :
- Résidence
- Fonction
- Déplacement
- Travaux pénibles ou dangereux
Les primes :
Elles représentent les sommes d’argent versées par l’empoyeur à ses salariés dans les situations suivantes :
- Les primes de :
- Assiduité : La présence du salarié dans l’entreprise
- Ancienneté : La fidélité dans l’entreprise
- Rendement : La production du salarié
- Risque : Aux conditions de travail
- Mariage : à la situation personnelle du salarié
- Naissance : à la situation personnelle du salarié
- Prime d’ancienneté se calcule comme suit :
- 5 % du salaire de base si la durée du service est entre 2 à 5 ans
- 10 % du salaire de base si la durée du service est entre 5 à 12 ans
- 15 % du salaire de base si la durée du service est entre 12 à 20 ans
- 20 % du salaire de base si la durée du service est supérieur de 20 ans
Les gratifications :
Elles représentent les rémunérations octroyées aux salariés en plus de salaire de base :
Exemple : Le treizième Mois
Les avantages en argent :
Ils représentent l’ensemble des dépenses personnelles des employées et qui sont prises en charges en totalité ou en partie par l’employeur
Exemple :
- Le loyer du logement personnel
- Les frais médicaux et d’hospitalisation justifiés
Les avantages en nature :
L’ensemble des prestations et fournitures accordées par l’employeur
Exemple :
- Voiture de fonction
- L’attribution d’un logement
- Remises sur des produits de l’entreprise ( Billet d’avion , Prestation d’électricité )
Les allocations familiales :
- Ce sont des prestations servies par la caisse nationale de sécurité sociale ( CNSS ) aux salariés ayant des enfants à charges
- Le montant des allocations familiales est de 200 DH par Mois pour chacun des 3 premiers enfants et de 36 DH par mois pour chacun des 3 suivants
Exemple :
Le montant des allocations familiales reçu par un salarié , marié et ayant 7 enfants est de :
( 200 x 3 ) + ( 36 x 3 ) = 708 DH
Les indemnités pour frais de nourriture ou d’alimentation :
Accordées par l’employeur à leur salariés sous forme de bons représentatifs de frais ou d’alimentation dans la limite de :
20 DH par salarié et par journée de travail
Les retenus sociales sur salaires :
Les majorations et les retenus sur un salaire de base
La cotisation salariales de la CNSS :
C’est une retenue obligatoire au taux de 4 . 48 % sur salaire plafonné de 6000 DH , l’affiliation de l’entreprise à la CNSS est obligatoire
L’assurance Maladie est obligatoire AMO :
C’est une retenue obligatoire de taux de 2.26 % sur un salaire brut sans plafond
Les cotisations salariales à la caisse interprofessionnelle Marocaine de retraite : CIMR
L’affiliation de l’entreprise à la CIMR est facultative , le régime de retraite de la CIMR est alimenté par des cotisations supportées à la fois par les salariés et par l’employeur
Le taux de cotisation pour le salarié et l’employeur peut varier de 3 % à 6 % du traitement de base
La cotisation salariale aux organismes de prévoyance sociale Mutuelles :
Les taux et les bases de calcul sont variables d’un organisme à un autre
La part salariale des primes d’assurance groupe ( Maladie , invalidité .. )
Les retenus relatives aux avances et oppositions :

Les avances et acomptes sur salaire :
Argent avancé par l’employeur au salarié avant le paiement du salaire mensuel et il est retranché du salaire net au moment de paiement
Les oppositions sur salaires :
Partie de salaire saisie par l’employeur au profit des créanciers du salarié ou suite à l’éxécution d’un jugement
Les cessions de salaire :
La cession sur salaire est acte volontaire afin de rembourser un crédit , l’emprunteur peut demander à son employeur de prélever la mensualité sur son salaire et de la verser directement au créancier , il s’agit là d’une cession sur salaire
Les retenus fiscales :
C’ests un impôt qui frappe directement le revenu perçu par un employé , il est prélevé à la source mensuellement par l’employeur et versé au percepteur de l’administration fiscal
Technique de calcule de l’impot sur le revenu ( IR ) sur salaire :
Salaire de Base = | Nombres d’heures x Taux horaire |
HS = | Nombre d’heures supplémentaires x Taux horaire Majoré |
Prime d’ancienneté = | ( SB + HS ) x Taux d’ancienneté |
SBG = | Salaire de Base + heures supplémentaires + Primes + indemnités + Avantage en Argent et en Nature |
SBI = | SBG – Exonérations |
SNI = | SBI – ( CNSS + AMO + CIMR + Frais professionnel + intérêt pour acquisition d’un logement ) |
IR brut | SNI x Taux – Somme à déduire |
IR net | IR brut – Déductions pour charge de famille |
NB : Les déductions pour charge de famille sont fixées à 30 DH par personne et par mois