La facturation et la déclarations du TVA

La facturation et la déclaration du TVA :

Définition

La facture

L’opération Achat – Vente met en relation deux agents économiques ( L’acheteur ou bien le client ) et le (Vendeur ou bien le fournisseur ),

Lorsque l’acheteur réalise un achat , le vendeur doit lui remettre une facture

La facture est un écrit obligatoire établit entre le vendeur et l’acheteur car c’est une pièce justificative adressé par le fournisseur pour ullustrer les conditions auxquelles il a vendu les biens et les services au client :

  • Référence
  • Quantité
  • Prix unitaire
  • Paiement
  • Prix total

La facture Doit

La facturation et la déclaration du TVA :

La facture doit est une facture qui mentionne en générale le montant que le client doit au fournisseur

Facture d’achat – vente à crédit :

Exemple :

Le 15 juin , Kamal vend à Said des Marchandises au prix de 5000 DH , Facture n 324 payable dans 3 mois

Travail à faire :

Enregistrer cette facture chez Kamal et Said ?

Solution :

Chez Kamal :

3421
7111
Client
Vente de marchandises
5000

5000

Chez Said :

6111
7111
Achat de marchandises
Fournisseur
5000

5000
Facture D’achat – vente au comptant :

La facturation et la déclaration du TVA :

Exemple : le 20 juin , Kamal vend à Said des marchandises au prix de 8000 DH , facture n 325 Réglée immédiatement en Empèse :

Travail à faire :

Enregistrer cette facture chez Kamal et Said ?

Solution :

Chez Kamal :

5164
7111
Caisse
Vente de marchandises
8000

8000

Chez Said :

6111
5161
Achat de marchandises
Caisse
8000

8000
Facture Doit avec Réduction :

La facture doit peut comporter deux types de réduction :

  • Commerciales : Rabais , Remise , Ristournes
  • Financières : Escomptes

Rabais : Défaut de qualité ou bien un retard de livraison

Remise : L’importation des quantités achetées ou de la profession du client

Ristournes : Selon le chiffre d’affaire réalise avec le client durant une période

Nb : Les réductions commerciales ne se comptabilisent pas

Escompte : Pour paiement au comptant

Nb : Les réductions financières est toujours comptabilisé

Exemple :Le 30 juin Expédie à son client Said la facture n 327 suivant:

  • Montant Brut : 30 000 DH
  • Remise : 5 %
  • Escompte : 1 %

La facture payable au comptant par chèque Bancaire n : 56439

Travail à faire :

Etablir et Enregistrer cette facture chez Kamal et Said ?

Montant
Remise 5%
30 000
1 500
Net Commerciale
Escompte 1 %
28 500
285
Net à Payer 28 215

Chez Kamal :

5161
6386
111
Banque
Escompte accordés
Vente de marchandises
28 215
285


28 500

Chez Said :

6111
5161
7386
Achat de marchandises
Banque
Escompte obtenus
28 500
28 215
285
La facture avec Majoration :

La facturation et la déclaration du TVA :

La facture Doit peut comporter deux types de majoration :

  • La taxe sur la valeur Ajoutée (TVA)
  • Les frais de transport

TVA :

C’est une impôt indirecte sur les produits collectée par les entreprises et intégralement supporté par l’acheteur final

  • En cas de vente : ( Etat tva Facturée 4455 )
  • En cas d’achat : ( Etat tva Récupérable sur charges ou sur immobilisations 3455 )

La TVA est calculée sur le montant Hors Taxe (HT) de la facture

Exemple :

RèglesExemple
TVA = ( HT x Taux de tva )
TTC = ( HT + Tva )
TTC = HT x ( 1 + Taux de tva )
HT = TTC / ( 1 + Taux de tva )
5 2000 = ( 10 000 X 20 % )
12000 = ( 10 000 HT + 2000 )
10000 HT X 1.2 = 12 000 TTC
12000 / 1.2 = 10000 HT
Les taux de la TVA actuellement en vigueur sont les suivantes :
TauxExemple

20 %
14 %
10 % et 7 %
Electricité , Les opérations de transport ..
Les opérations Bancaires , Restauration , Hôtelières
Les fournitures scolaires , Les produits pharmaceutiques , L’eau
Exemple : 1

Le 15 – 03 – 2015 vente de marchandises au client Amine ; Facture n 25 qui comporte les éléments suivantes :

  • Montant Brut : 80 000 DH (HT)
  • Ristourne : 2 %
  • Remise : 5 %
  • Rabais : 3 %
  • Escompte : 2 %
  • TVA : 20 %
  • Mode de règlement de la facture chez le client et le fournisseur

Solution :

Montant Brut
Rabais : 3 %
80 000 (HT)
2 400
Net Commerciale 1
Remise : 5 %
77 600
3 880
Net Commerciale 2
Ristourne : 2 %
73 720
1 474 , 4
Net Commerciale 3
Escompte : 2 %
72 245 . 6
1 444 . 91
Net Financier
TVA : 20 %
70 800 .68
14 160 .13
Net à Payer84 960 .81

Chez le fournisseur :

5141
6386
7111
4455
Banque
Escompte accordés
Vente de marchandises
Etat tva facturée
84 960 .81
1 444 .91



72 245 . 6
14 160 .13

Chez le client :

6111
34 552
5161
7386
Achat de marchandises
Etat tva récupérables sur charges
Banque
Escompte obtenus
72 245 .6
14 160 .13




84 960 .81
14 44 .91
Exemple 2 :

La facturation et la déclaration du TVA :

Le 5 Mars , l’entreprise Said reçoit de son fournisseur Kamal , la facture n 612 relative à un lot de marchandises payable dans deux semaines

  • Montant brut : 20 000 HT
  • Remise : 10 %
  • Escompte : 2 %
  • TVA : 20 %

Travail à faire :

Etablir et enregistrer cette facture chez Kamal et Said ?

Solution :

Montant Brut :
Remise : 10 %
20 000
2 000
Net Commerciale
Escompte : 2 %
18 000
360
Net Financier
TVA : 20 %
17 640
3 528
Net à Payer21 168

Chez Kamal :


3421
6386
7111
4455

Client
Escompte accordés
Vente de marchandises
Etat Tva facturée
21 168
360



84 960 .81
14 44 .91

Chez Said


6111
34552
4411
7386

Achat de marchandises
Etat tva récupérable sur charge
Fournisseurs
Escompte obtenus
84 960 .91
14 44 .91



21 168
360

La declaration de la TVA :

TVA

La déclaration de la tva consiste à déterminer le montant de tva due que l’entreprise doit verser à l’Etat , après avoir récupérer l’ensemble de la tva payée sur ses achats

TVA due = ( Tva facturée – Tva Récupérable )

Si la tva facturée > Tva Récupérable = Etat tva Due ( 12 000 – 10 000 ) = (+ 2000 )

Si la tva facturée < Tva Récupérable = Etat Crédit de tva ( 3000 – 7000 ) = ( – 4000 )

  • Eta tva Due : Représente une dette de l’entreprise envers le trésor public sui doit être payée avant le 20 du moins suivant
  • Etat Crédit de tva : Représente une créance de l’entreprise sur le trésor public qui doit être reportée sur la tva due du mois suivant
Exemple 1 :

Pour le deuxième trimestre 2014 , l’entreprise Kamal vous communique les informations suivantes :

ElementsAvrilMaiJuin
Tva Facturée
Récupérable sur charge
Récupérable sur immobilisation
54 000
8400
13900
45 000
5600
23400
37 000
10200
32800

Travail à faire :

1 : Calculer le montant de la Tva Due pour le mois de Mai et Juin 2014 ?

2 : Enregistrer la déclaration et le règlement de la tva au journal ?

Solution :

ElémentsMaiJuin
Tva Facturée
Récupérable sur charge
Récupérable sur immobilisation
45000
5600
23400
37000
10200
32800
Tva due16000
Credit de tva6000
4455
34551
34552
4456
Etat tva facturée
Etat tva récupérables sur immobilisations
Récupérable sur charge
Tva due
Déclaration de moi Mai 2014
45000
5600
23400
16000
31 – 05 -2014
4456
5141
Etat tva Due
Banque
Crédit Bancaire n 34587
16000


16000
20 – 06 -2014
4455
3456
34551
34552
Etat tva Facturée
Etat crédit de Tva
Récupérables sur immobilisations
Récupérable sur charge
Déclaration de moi Juin 2014
37000
6000




10200
32800
30 – 06 -2014
Exemple 2 :

Le 30 – 11 -2015 : D’après les documents comptables de l’entreprise Kamal , on a collecté les données suivantes :

Compte de la Tva OctobreNovembre
Tva Facturée8000090000
Récupérables sur immobilisations2000025000
Récupérable sur charge3000040000
Crédit de tva6000

Travail à faire :

1 : Etablir la déclaration de la tva pour le mois d’octobre et Novembre ?

2 : Comptabiliser cette déclaration de la tva sachant que le paiement de la tva se fait par chèque bancaire le 15 de chaque Mois ?

Solution :

La déclaration de la tva pour le Mois d’octobre :

Tva due du mois octobre = 80000 – ( 20000 + 30000 +6000 ) = 24000 A payer avant le 20 – 11 -2015

La déclaration de la tva pour le Mois de Novembre :

Tva due du mois Novembre = 90000 – ( 25000 + 40000 ) = 25000 A payer avant le 20 – 12-2015

Comptabilisation de cette Tva :


4455
34552
34551
3456
4456

Etat tva Facturée
Récupérable sur charge
Etat tva récupérables sur immobilisations
Crédit de tva
Tva due
80000


30000
20000
6000
24000
La déclaration du Mois d’octobre
4456
5141
Etat tva due
Banque
24000
24000
Chèque Bancaire
4455
34552
34551
4456
Etat tva Facturée
Récupérable sur charge
Etat tva récupérables sur immobilisations
Etat tva due
90000
25000
40000
25000
La déclaration du Mois novembre

4456
5141

Etat tva due
Banque

25000


25000

Tester vos connaissances

La passation d’une commande , ou la rédaction , ou la réception d’un bon de commande génère l’enregistrement au journal ?
La livraison est concernée ?
Au sein de la livraison , nous distingue deux éléments , lesquels ?
Les deux bons distingués au sein de la livraison ne génèrent pas d’enregistrement au journal ?
Quelles sont les caractéristiques de la facture ?

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