La facturation et la déclaration du TVA :
Définition
L’opération Achat – Vente met en relation deux agents économiques ( L’acheteur ou bien le client ) et le (Vendeur ou bien le fournisseur ),
Lorsque l’acheteur réalise un achat , le vendeur doit lui remettre une facture
La facture est un écrit obligatoire établit entre le vendeur et l’acheteur car c’est une pièce justificative adressé par le fournisseur pour ullustrer les conditions auxquelles il a vendu les biens et les services au client :
- Référence
- Quantité
- Prix unitaire
- Paiement
- Prix total
La facture Doit
La facturation et la déclaration du TVA :
La facture doit est une facture qui mentionne en générale le montant que le client doit au fournisseur
Facture d’achat – vente à crédit :
Exemple :
Le 15 juin , Kamal vend à Said des Marchandises au prix de 5000 DH , Facture n 324 payable dans 3 mois
Travail à faire :
Enregistrer cette facture chez Kamal et Said ?
Solution :
Chez Kamal :
| 3421 7111 | Client Vente de marchandises | 5000 | 5000 |
Chez Said :
| 6111 7111 | Achat de marchandises Fournisseur | 5000 | 5000 |
Facture D’achat – vente au comptant :
La facturation et la déclaration du TVA :
Exemple : le 20 juin , Kamal vend à Said des marchandises au prix de 8000 DH , facture n 325 Réglée immédiatement en Empèse :
Travail à faire :
Enregistrer cette facture chez Kamal et Said ?
Solution :
Chez Kamal :
| 5164 7111 | Caisse Vente de marchandises | 8000 | 8000 |
Chez Said :
| 6111 5161 | Achat de marchandises Caisse | 8000 | 8000 |
Facture Doit avec Réduction :
La facture doit peut comporter deux types de réduction :
- Commerciales : Rabais , Remise , Ristournes
- Financières : Escomptes
Rabais : Défaut de qualité ou bien un retard de livraison
Remise : L’importation des quantités achetées ou de la profession du client
Ristournes : Selon le chiffre d’affaire réalise avec le client durant une période
Nb : Les réductions commerciales ne se comptabilisent pas
Escompte : Pour paiement au comptant
Nb : Les réductions financières est toujours comptabilisé
Exemple :Le 30 juin Expédie à son client Said la facture n 327 suivant:
- Montant Brut : 30 000 DH
- Remise : 5 %
- Escompte : 1 %
La facture payable au comptant par chèque Bancaire n : 56439
Travail à faire :
Etablir et Enregistrer cette facture chez Kamal et Said ?
| Montant Remise 5% | 30 000 1 500 |
| Net Commerciale Escompte 1 % | 28 500 285 |
| Net à Payer | 28 215 |
Chez Kamal :
| 5161 6386 111 | Banque Escompte accordés Vente de marchandises | 28 215 285 | 28 500 |
Chez Said :
| 6111 5161 7386 | Achat de marchandises Banque Escompte obtenus | 28 500 | 28 215 285 |
La facture avec Majoration :
La facturation et la déclaration du TVA :
La facture Doit peut comporter deux types de majoration :
- La taxe sur la valeur Ajoutée (TVA)
- Les frais de transport
TVA :
C’est une impôt indirecte sur les produits collectée par les entreprises et intégralement supporté par l’acheteur final
- En cas de vente : ( Etat tva Facturée 4455 )
- En cas d’achat : ( Etat tva Récupérable sur charges ou sur immobilisations 3455 )
La TVA est calculée sur le montant Hors Taxe (HT) de la facture
Exemple :
| Règles | Exemple |
| TVA = ( HT x Taux de tva ) TTC = ( HT + Tva ) TTC = HT x ( 1 + Taux de tva ) HT = TTC / ( 1 + Taux de tva ) | 5 2000 = ( 10 000 X 20 % ) 12000 = ( 10 000 HT + 2000 ) 10000 HT X 1.2 = 12 000 TTC 12000 / 1.2 = 10000 HT |
Les taux de la TVA actuellement en vigueur sont les suivantes :
| Taux | Exemple |
20 % 14 % 10 % et 7 % | Electricité , Les opérations de transport .. Les opérations Bancaires , Restauration , Hôtelières Les fournitures scolaires , Les produits pharmaceutiques , L’eau |
Exemple : 1
Le 15 – 03 – 2015 vente de marchandises au client Amine ; Facture n 25 qui comporte les éléments suivantes :
- Montant Brut : 80 000 DH (HT)
- Ristourne : 2 %
- Remise : 5 %
- Rabais : 3 %
- Escompte : 2 %
- TVA : 20 %
- Mode de règlement de la facture chez le client et le fournisseur
Solution :
| Montant Brut Rabais : 3 % | 80 000 (HT) 2 400 |
| Net Commerciale 1 Remise : 5 % | 77 600 3 880 |
| Net Commerciale 2 Ristourne : 2 % | 73 720 1 474 , 4 |
| Net Commerciale 3 Escompte : 2 % | 72 245 . 6 1 444 . 91 |
| Net Financier TVA : 20 % | 70 800 .68 14 160 .13 |
| Net à Payer | 84 960 .81 |
Chez le fournisseur :
| 5141 6386 7111 4455 | Banque Escompte accordés Vente de marchandises Etat tva facturée | 84 960 .81 1 444 .91 | 72 245 . 6 14 160 .13 |
Chez le client :
| 6111 34 552 5161 7386 | Achat de marchandises Etat tva récupérables sur charges Banque Escompte obtenus | 72 245 .6 14 160 .13 | 84 960 .81 14 44 .91 |
Exemple 2 :
La facturation et la déclaration du TVA :
Le 5 Mars , l’entreprise Said reçoit de son fournisseur Kamal , la facture n 612 relative à un lot de marchandises payable dans deux semaines
- Montant brut : 20 000 HT
- Remise : 10 %
- Escompte : 2 %
- TVA : 20 %
Travail à faire :
Etablir et enregistrer cette facture chez Kamal et Said ?
Solution :
| Montant Brut : Remise : 10 % | 20 000 2 000 |
| Net Commerciale Escompte : 2 % | 18 000 360 |
| Net Financier TVA : 20 % | 17 640 3 528 |
| Net à Payer | 21 168 |
Chez Kamal :
3421 6386 7111 4455 | Client Escompte accordés Vente de marchandises Etat Tva facturée | 21 168 360 | 84 960 .81 14 44 .91 |
Chez Said
6111 34552 4411 7386 | Achat de marchandises Etat tva récupérable sur charge Fournisseurs Escompte obtenus | 84 960 .91 14 44 .91 | 21 168 360 |
La declaration de la TVA :
La déclaration de la tva consiste à déterminer le montant de tva due que l’entreprise doit verser à l’Etat , après avoir récupérer l’ensemble de la tva payée sur ses achats
TVA due = ( Tva facturée – Tva Récupérable )
Si la tva facturée > Tva Récupérable = Etat tva Due ( 12 000 – 10 000 ) = (+ 2000 )
Si la tva facturée < Tva Récupérable = Etat Crédit de tva ( 3000 – 7000 ) = ( – 4000 )
- Eta tva Due : Représente une dette de l’entreprise envers le trésor public sui doit être payée avant le 20 du moins suivant
- Etat Crédit de tva : Représente une créance de l’entreprise sur le trésor public qui doit être reportée sur la tva due du mois suivant
Exemple 1 :
Pour le deuxième trimestre 2014 , l’entreprise Kamal vous communique les informations suivantes :
| Elements | Avril | Mai | Juin |
| Tva Facturée Récupérable sur charge Récupérable sur immobilisation | 54 000 8400 13900 | 45 000 5600 23400 | 37 000 10200 32800 |
Travail à faire :
1 : Calculer le montant de la Tva Due pour le mois de Mai et Juin 2014 ?
2 : Enregistrer la déclaration et le règlement de la tva au journal ?
Solution :
| Eléments | Mai | Juin |
| Tva Facturée Récupérable sur charge Récupérable sur immobilisation | 45000 5600 23400 | 37000 10200 32800 |
| Tva due | 16000 | |
| Credit de tva | 6000 |
| 4455 34551 34552 4456 | Etat tva facturée Etat tva récupérables sur immobilisations Récupérable sur charge Tva due Déclaration de moi Mai 2014 | 45000 | 5600 23400 16000 |
| 4456 5141 | Etat tva Due Banque Crédit Bancaire n 34587 | 16000 | 16000 |
| 4455 3456 34551 34552 | Etat tva Facturée Etat crédit de Tva Récupérables sur immobilisations Récupérable sur charge Déclaration de moi Juin 2014 | 37000 6000 | 10200 32800 |
Exemple 2 :
Le 30 – 11 -2015 : D’après les documents comptables de l’entreprise Kamal , on a collecté les données suivantes :
| Compte de la Tva | Octobre | Novembre |
| Tva Facturée | 80000 | 90000 |
| Récupérables sur immobilisations | 20000 | 25000 |
| Récupérable sur charge | 30000 | 40000 |
| Crédit de tva | 6000 |
Travail à faire :
1 : Etablir la déclaration de la tva pour le mois d’octobre et Novembre ?
2 : Comptabiliser cette déclaration de la tva sachant que le paiement de la tva se fait par chèque bancaire le 15 de chaque Mois ?
Solution :
La déclaration de la tva pour le Mois d’octobre :
Tva due du mois octobre = 80000 – ( 20000 + 30000 +6000 ) = 24000 A payer avant le 20 – 11 -2015
La déclaration de la tva pour le Mois de Novembre :
Tva due du mois Novembre = 90000 – ( 25000 + 40000 ) = 25000 A payer avant le 20 – 12-2015
Comptabilisation de cette Tva :
4455 34552 34551 3456 4456 | Etat tva Facturée Récupérable sur charge Etat tva récupérables sur immobilisations Crédit de tva Tva due | 80000 | 30000 20000 6000 24000 |
| 4456 5141 | Etat tva due Banque | 24000 | 24000 |
| 4455 34552 34551 4456 | Etat tva Facturée Récupérable sur charge Etat tva récupérables sur immobilisations Etat tva due | 90000 | 25000 40000 25000 |
4456 5141 | Etat tva due Banque | 25000 | 25000 |
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