La facturation de frais de transport

La facturation de frais de transport :

La facturation de frais de transport aux clients est très fréquente en pratique , on distingue deux cas : ( Port forfaitaire et débours )

Port Forfaitaire :

• Forfaitaire : le transport assuré par le fournisseur par ses moyens propres
• Le taux de tva appliqué sur le transport est le taux normal de 20 %

Exemple :

Le 12 Avril , l’entreprise Kamal adresse à son client Said la facture n 135 relative à un lot de Marchandises :

payable dans deux Mois

• Montant brut : 25000 DH (HT)
• Remise : 4 %
• Escompte : 1 %
• TVA : 20 %

L’entreprise Kamal effectue la livraison par ses propres moyen : 400 DH (HT)

Travail à Faire :

Etablir et Enregistrer cette facture chez Kamal et Said ?

Solution :

Montant Brut Remise : 4 %	25000 1000
Net commerciale Escompte : 1 %	24000 240
Net Financier (HT) Port forfaitaire (HT)	23760 400
Montant (HT) Tva 20 %	24160 4832
Net à payer (TTC)	28992

3421 6386 7111 4455 71276

Clients Escompte accordés Vente de marchandises Etat tva facturée Ports et frais accessoires facturés

28992 240

24000 4832 400

6111 61425 34552 4411 7386

Achat de marchandises Transport sur achats Etat tva récupérable sur charges Fournisseurs Escomptes obtenus

24000 400 4832

28992 240

Port Débours :

La facturation de frais de transport :

• Le port est débours lorsque la livraison des biens et effectuée par un tiers transport , dans le cas le vendeur support les frais de transport dans un premier temps , puis il les récupéré auprès de son client
• Le taux de tva appliqué sur le transport est le taux de 14 %

Exemple :

• Le 23 Avril , l’entreprise Kamal expédie à son client Said des marchandises et paie en espèces à un transporteur une somme de 200 DH , tva sur port 14 % facture n 45
• Le 25 Avril , l’entreprise Kamal adresse à son client Said la facture n 140 relative aux marchandises expédiées le 23 avril
• Montant brut : 30000 DH
• Rabais : 5 %
• Escompte : 2 %
• Tva : 20 %
• Port débours (HT) : 200 DH
• Tva : 14 %

Travail à faire :

Etablir et enregistrer ces factures chez Kamal et Said ?

Solution :

Transport de Marchandises Tva : 14 %	200 28
Net à payer (TTC)	228

Montant brut Rabais 5 %	30000 1500
Net commerciale Escompte 2 %	28500 570
Net financier Tva 20 % Port débours	27930 5586 228
Net à payer	33744

61426 34552 5161

Transport sur ventes Etat tva récupérable sur charges Caisse

200 25

228

3124 6386 7111 4455 61426 34552

Client Escomptes accordés Vente de marchandises Etat tva facturée Transport sur ventes Etat tva récupérables sur charges

33744 570

28500 5586 200 28

Aucune Ecriture :

6111 34552 61425 4411 7386

Achat de marchandises Etat tva récupérables sur charges Transport sur achats Fournisseurs Escomptes obtenus

28500 5614 200

33744 570

La facture Avoir :

La facturation de frais de transport :

• Dan le cas ou le client retourne une partie ou l’ensemble de marchandises non conformes
• Réduction accordée avec retard sur la facture initiale ( commerciales ou financières )
• Le fournisseur doit lui adresser une nouvelle facture appelée (Avoir)

1 : Retour de marchandise

La facture avoir pour retour de marchandises au niveau de l’enregistrement comptable , il faut inverser simplement l’écriture initiale ( contre – passation )

Application :

Le 17 Mars , l’entreprise Said reçoit de son fournisseur Kamal la facture n 24 relative aux lots de marchandises payable dans deux Mois :

• Montant brut : 40000
• Remise : 10 %
• Escompte 1%
• Tva : 20 %

Le 20 Mars , l’entreprse Siad retourne à son fournisseur Kamal un lot de marchandises de 10000 DH non conforme à la commande

Le 22 Mars , l’entreprise Kamal adresse à son clients Said la facture avoir n : 24

Travail à faire :

• Etablir le corps des deux factures
• Enregistrer les deux factures chez Kamal et Said

Solution :

Montant brut Remise 10 %	40000 4000
Net commercial Escompte 1 %	36000 360
Net financier Tva 20 %	35640 7128
Net à payer ( TTC )	42768

Montant brut Remise 10 %	10000 1000
Net commercial Escompte 1 %	9000 90
Net financier Tva 20 %	8910 1782
Net à Déduire ( TTC )	10692

3421 6386 7111 4455

Clients Escompte accordés Vente de marchandises Etat tva facturée

42768 360

36000 7128

7111 4455 3421 6386

Vente de marchandises Etat tva facturée Clients Escompte accordés

9000 1782

10692 90

6111 34552 4411 7386

Achat de Marchandises Etat tva récupérables sur charges Fournisseurs Escomptes obtenus

36000 7128

42768 360

4411 7386 6111 34552

Fournisseurs Escomptes obtenus Achat de marchandises Etat tva récupérables sur charges

10692 90

9000 1782

2 : Réduction accordée avec Retard

La facturation de frais de transport :

On a deux types de réductions ( commerciale et financières )

A : Réduction Commerciale

Les (RRR) : Remise , Rabais et Ristourne sur la facture avoir doivent être comptabilisés dans des comptes spécifiques

• 7119 : RRR accordés par l’entreprise
• 6119 : RRR obtenus sur achats

Applications :

Le 9 octobre Kamal reçoit de son fournisseur Said la facture n 76 relative à un lot de marchandises payable dans les trois Mois :

• Montant brut : 8000
• Remise : 10 %
• Tva : 20 %

Le 15 octobre Kamal reçoit de son fournisseur Said la facture avoir n : 76 comporte une Remise supplémentaire de 5 % oubliée sur la facture n 76

Travail à faire :

• Etablir le corps des deux factures
• Enregistrer les deux factures chez Kamal et Said

Solution :

Montant brut Remise 10 %	8000 800
Net commercial Tva 20%	7200 1440
Ne à payer ( TTC )	8640

Remise 5 % : ( 7200 x 5% )= Tva : 20 %	360 72
Net à Déduire ( TTC )	432

3421 7111 4455

Clients Vente de marchandises Etat tva facturée

8640

7200 1440

7119 4455 3421

RRR accordées par l’entreprise Etat tva facturée Clients

360 72

432

6111 34552 4411

Achat de marchandises Etat tva récupérables sur charges Fournisseurs

7200 1440

8640

4411 6119 34552

Fournisseurs RRR obtenus sur achats de marchandises Etat tva récupérables sur charges

432

360 72

B : Réduction Financière

• Après la facturation initiales et suite à un règlement anticipé , le client peut bénéficier d’un réduction financière accordée par son fournisseurs
• Les réductions financières sur la facture Avoir dont enregistrées de la meme manière que sur la facture Doit

Exemple :

Le 20 octobre , l’entreprise Said reçoit de son fournisseur Kamal la facture n 77 relative à un lot de marchandises payable dans 30 jours

• Montant Brut : 14000 DH
• Remise : 5 %
• Tva : 20 %

Le 24 octobre , l’entreprise Said décide de régler la facture n 77 à la fin du mois à condition de bénéficié d’un escompte de règlement 2%

Le 25 octobre , l’entreprse Kamal adresse à son client Said la facture Avoir n 77

Comportant un Escompte de 2 %

Travail à faire :

• Etablir le corps de deux factures
• Enregistrer les deux factures chez Kamal et said

Solution :

Montant Brut : Remise 5%	14000 700
Net commercial Tva 20%	13300 2660
Net à payer	15960

Escompte 2 % ( 13300 x 2%) = Tva 20 %	266 53.2
Net à déduire ( TTC )	319.2

3421 7111 4455

Clients Vente de marchandises Etat tva facturée

15960

13300 2660

6386 4455 3421

Escompte accordée Etat tva facturée Clients

266 53.2

319.2

6111 34552 4411

Achat de marchandises Etat tva récupérable sur charges Fournisseurs

13300 2660

15960

4411 7386 34552

Fournisseurs Escompte obtenus Etat tva récupérable sur charges

319.2

266 53.2

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