Introduction à la Rémunération du personnel
- Le travail
- Le droit de travail
- Les Ressources du droit du travail
- Le contrat de travail
- Les types du contrat de travail
- Droits et obligations su salarié
- Droit et obligations de l’employeur
Le travail :

Le travail est une activité consciente et volontaire ,naturelles mais pénible , parce qu’elle comporte un effort . il est intellectuel ou manuel ,selon que l’élément prédominant est intellectuel ou phtisique , mais il Ya a toujours intervenant des deux éléments combinés
Le droit du travail :
Le droit de travail est régi par un ensemble de textes qui règlent les relations entre employeurs et salariés , ces textes sont regroupés dans le code du travail
les sources de droit du travail :
- La déclaration universelle des droits de l’homme
- Les traites internationaux tels que ceux concernant : ( organisation internationale du travail ) ( O.I.T)
La constitution reconnaît aux travailleurs les droits sociaux suivantes :
Introduction à la Rémunération du personnel
Droits à :
- l’action syndicale
- De grève
- La protection sociale
- La formation
- Egaux pour les hommes et les femmes
- Au travail et à l’emploi
Le contrat de travail :
Un contrat de travail est une convention par laquelle une personne , appelée employé ou salarié , s’engage , moyennant une rémunération en argent appelé salaire ,à exercer une certaine activité et sous la subordination d’une autre personne , appelée employeur ou patron
Les types du contrat de travail :
Contrat à durée indéterminée :
- Est un contrat de droit commun , le contrat a durée indéterminée n’est pas obligatoirement écrit
- L’employeur peut être une personne morale ou physique et le salarié est obligatoirement une personne physique , l’accord des parties est tacite ( le fait d’accepter une personne dans l’entreprise pour y travailler )
Contrat à durée déterminée :
Un contrat à durée déterminer est obligatoirement écrit et , comme son nom l’indique , il est limité dans le temps
Exemples de contrat limités dans le temps :
Le contrat de Travail temporaire :
Appelé aussi contrat de mission , est conclu entre une entreprise de travail temporaire et le travailleur temporaire : obligatoirement écrit
Le contrat de travail intermittent:
C’est n contrat à durée interdeterminé conclu pour un emploi permanent qui comporte des périodes travaillées et des périodes non travaillées : obligatoirement écrit
Saisonnier:
Le tourisme , l’agriculture , les industries agroalimentaires ,ont la plus part du temps une activité saisonnière , les entreprises de ces secteurs recrutent alors des travailleurs bénéficiant de : contrat à durée déterminée ou de contrats de travail intermittent
Droits et obligations du salarié et de l’employeur :

Introduction à la Rémunération du personnel
Droits et obligations du salariés :
Les droits :
- Le salarié a droit à une rémunération qui correspond à sa qualification professionnelle et au travail fourni
- Droit au repos hebdomadaire
- Congé annuel payé
- La retraite
- La sécurité sociale
- Syndicalisme au sein de l’entreprise
Les obligations :
- Il doit exercer les instructions de l’mployeur
- Le salarié est tenu d’acomplir avec aptitude ,selon les règles de l’art , la prestation du travail
- Il est tenu de veiller à la conversation des outils , instruments et autres choses qui lui sont confiés pour l’éxécution de son travail
Droits et obligations de l’mployeur :
Les droits :
L’employeur doit :
- Rémunérer le salarié
- Prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles
- Réparation des accidents de travail et des maladies professionnelles
La cessation du contrat de travail :
Introduction à la Rémunération du personnel
Cette cessation peut prendre deux forme , elle peut être provisoire ou définitive
1 : Cessation provisoire ( suspension du contrat de travail )
Certains motifs suspendent le contrat de travail , cette suspension produit des effets importants
A : Motifs de la suspension
Exemple : femme en couche le contrat , accidents de travail ou d’une maladie professionnelle ( naissance d’un bébé, mariage , décès , etc. )
La maladie Non professionnelle :
- La maladie d’une courte durée du salarié suspend le contrat , le salarié malade ou victime d’un accident est tenu d’avertir son employeur dans les heurs qui suivent la maladie ou l’accident ( Certificat médical )
- Les absences considérées comme des absences régulières , mais elles ne doivent pas dépasser 180 jours au cours d’une période de 365 jours consécutifs
La mise à pied :
L’employeur peut sanctionner son salarié pour manquement à la discipline ou insuffisance de productivité cette sanction suspend provisoirement le contrat de travail
B : Les effets de la suspension
- Les effets de la suspension de contrat de travail varient en fonction des motifs de cette suspension
- L’employeur est tenu de rémunérer les jours d’absence autorisés à l’ocasion de la naissance d’un enfant du salarié par exemple , le salarié auquel est infligée yne mise à pied ne perçoit aucune rémunération pour les journées correspondant à cette sanction
La cessation définitive :
Le contrat de travail peut cesser définitivement pour diverses causes , cette cessation produit des effets très importants pour le salariés
Causes imputables à l’employeur :
- Le progrès technique
- Le development des nouvelles méthodes d’organisation du travail
- La crise économique , que peut traverser un secteur donné
Causes imputables au salarié :
Les causes imputable au salarié sont nombreuses
- il peut commettre une faute grave , exemple le vol
- L’absence irrégulière et injustifiée
- L’inaptitude professionnelle ou l’incapacité du salarié à reprendre le travail après une maladie ou un accident constituent des causes de rupture définitive du contrat de travail
Le certificat de travail :
L’employeur est tenu , sous peine de dommages – intérêts , de délivrer au salarié un certificat de travail contenant exclusivement la date de son embauchage , celle de son débauchage et ses qualifications professionnelles , au cours des six derniers mois avant la cessation du contrat de travail
Les charges de personnels :
Personnel de l’entreprise :
- Constitué de l’nsemble des personnes liées à l’entreprise par un contrat de travail
- Formé des cadres , employés et ouvriers
Salaire :
Un salaire est une somme d’argent versée à un salarié en contrepartie du travail qu’il effectue pour un employeur ,le salaire est constituée d’une rémunération fixe à laquelle peuvent s’ajouter des commissions , des indemnités et des avantages en nature ( véhicule , logement ; repas .. )
Les types du salaire :
Le salaire au temps :
Déterminé uniquement par rapport au temps que la personne passe au travail
Le salaire au rendement :
Un mode de rémunération qui dépond du rendement du salarié , c’est -à-dire de ses résultats dans un temps donné
Les modalités du paiement :
Périodique :
Les Rémunérations doivent être payées régulièrement , et à intervalle rapproché pour permettre aux salariés de subvenir normalement à leurs besoins et à ceux de leurs familles
Lieux du paiement :
Le législateur n’a pas précisé le lieu de paiement de la rémunération
Les preuves de paiement :
- La carte de travail
- Le bulletin de paie
- Le livre de paie
- Reçu pour solde de tout compte