Introduction à la Rémunération du personnel

Introduction à la Rémunération du personnel

• Le travail
• Le droit de travail
• Les Ressources du droit du travail
• Le contrat de travail
• Les types du contrat de travail
• Droits et obligations su salarié
• Droit et obligations de l’employeur

Le travail :

Le travail est une activité consciente et volontaire ,naturelles mais pénible , parce qu’elle comporte un effort . il est intellectuel ou manuel ,selon que l’élément prédominant est intellectuel ou phtisique , mais il Ya a toujours intervenant des deux éléments combinés

Le droit du travail :

Le droit de travail est régi par un ensemble de textes qui règlent les relations entre employeurs et salariés , ces textes sont regroupés dans le code du travail

les sources de droit du travail :

• La déclaration universelle des droits de l’homme
• Les traites internationaux tels que ceux concernant : ( organisation internationale du travail ) ( O.I.T)

La constitution reconnaît aux travailleurs les droits sociaux suivantes :

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Droits à :

• l’action syndicale
• De grève
• La protection sociale
• La formation
• Egaux pour les hommes et les femmes
• Au travail et à l’emploi

Le contrat de travail :

Un contrat de travail est une convention par laquelle une personne , appelée employé ou salarié , s’engage , moyennant une rémunération en argent appelé salaire ,à exercer une certaine activité et sous la subordination d’une autre personne , appelée employeur ou patron

Les types du contrat de travail :

Contrat à durée indéterminée :

• Est un contrat de droit commun , le contrat a durée indéterminée n’est pas obligatoirement écrit
• L’employeur peut être une personne morale ou physique et le salarié est obligatoirement une personne physique , l’accord des parties est tacite ( le fait d’accepter une personne dans l’entreprise pour y travailler )

Contrat à durée déterminée :

Un contrat à durée déterminer est obligatoirement écrit et , comme son nom l’indique , il est limité dans le temps

Exemples de contrat limités dans le temps :

Le contrat de Travail temporaire :

Appelé aussi contrat de mission , est conclu entre une entreprise de travail temporaire et le travailleur temporaire : obligatoirement écrit

Le contrat de travail intermittent:

C’est n contrat à durée interdeterminé conclu pour un emploi permanent qui comporte des périodes travaillées et des périodes non travaillées : obligatoirement écrit

Saisonnier:

Le tourisme , l’agriculture , les industries agroalimentaires ,ont la plus part du temps une activité saisonnière , les entreprises de ces secteurs recrutent alors des travailleurs bénéficiant de : contrat à durée déterminée ou de contrats de travail intermittent

Droits et obligations du salarié et de l’employeur :

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Droits et obligations du salariés :

Les droits :

• Le salarié a droit à une rémunération qui correspond à sa qualification professionnelle et au travail fourni
• Droit au repos hebdomadaire
• Congé annuel payé
• La retraite
• La sécurité sociale
• Syndicalisme au sein de l’entreprise

Les obligations :

• Il doit exercer les instructions de l’mployeur
• Le salarié est tenu d’acomplir avec aptitude ,selon les règles de l’art , la prestation du travail
• Il est tenu de veiller à la conversation des outils , instruments et autres choses qui lui sont confiés pour l’éxécution de son travail

Droits et obligations de l’mployeur :

Les droits :

L’employeur doit :

• Rémunérer le salarié
• Prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles
• Réparation des accidents de travail et des maladies professionnelles

La cessation du contrat de travail :

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Cette cessation peut prendre deux forme , elle peut être provisoire ou définitive

1 : Cessation provisoire ( suspension du contrat de travail )

Certains motifs suspendent le contrat de travail , cette suspension produit des effets importants

A : Motifs de la suspension

Exemple : femme en couche le contrat , accidents de travail ou d’une maladie professionnelle ( naissance d’un bébé, mariage , décès , etc. )

La maladie Non professionnelle :

• La maladie d’une courte durée du salarié suspend le contrat , le salarié malade ou victime d’un accident est tenu d’avertir son employeur dans les heurs qui suivent la maladie ou l’accident ( Certificat médical )
• Les absences considérées comme des absences régulières , mais elles ne doivent pas dépasser 180 jours au cours d’une période de 365 jours consécutifs

La mise à pied :

L’employeur peut sanctionner son salarié pour manquement à la discipline ou insuffisance de productivité cette sanction suspend provisoirement le contrat de travail

B : Les effets de la suspension

• Les effets de la suspension de contrat de travail varient en fonction des motifs de cette suspension
• L’employeur est tenu de rémunérer les jours d’absence autorisés à l’ocasion de la naissance d’un enfant du salarié par exemple , le salarié auquel est infligée yne mise à pied ne perçoit aucune rémunération pour les journées correspondant à cette sanction

La cessation définitive :

Le contrat de travail peut cesser définitivement pour diverses causes , cette cessation produit des effets très importants pour le salariés

Causes imputables à l’employeur :

• Le progrès technique
• Le development des nouvelles méthodes d’organisation du travail
• La crise économique , que peut traverser un secteur donné

Causes imputables au salarié :

Les causes imputable au salarié sont nombreuses

• il peut commettre une faute grave , exemple le vol
• L’absence irrégulière et injustifiée
• L’inaptitude professionnelle ou l’incapacité du salarié à reprendre le travail après une maladie ou un accident constituent des causes de rupture définitive du contrat de travail

Le certificat de travail :

L’employeur est tenu , sous peine de dommages – intérêts , de délivrer au salarié un certificat de travail contenant exclusivement la date de son embauchage , celle de son débauchage et ses qualifications professionnelles , au cours des six derniers mois avant la cessation du contrat de travail

Les charges de personnels :

Personnel de l’entreprise :

• Constitué de l’nsemble des personnes liées à l’entreprise par un contrat de travail
• Formé des cadres , employés et ouvriers

Salaire :

Un salaire est une somme d’argent versée à un salarié en contrepartie du travail qu’il effectue pour un employeur ,le salaire est constituée d’une rémunération fixe à laquelle peuvent s’ajouter des commissions , des indemnités et des avantages en nature ( véhicule , logement ; repas .. )

Les types du salaire :

Le salaire au temps :

Déterminé uniquement par rapport au temps que la personne passe au travail

Le salaire au rendement :

Un mode de rémunération qui dépond du rendement du salarié , c’est -à-dire de ses résultats dans un temps donné

Les modalités du paiement :

Périodique :

Les Rémunérations doivent être payées régulièrement , et à intervalle rapproché pour permettre aux salariés de subvenir normalement à leurs besoins et à ceux de leurs familles

Lieux du paiement :

Le législateur n’a pas précisé le lieu de paiement de la rémunération

Les preuves de paiement :

• La carte de travail
• Le bulletin de paie
• Le livre de paie
• Reçu pour solde de tout compte

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