Généralité sur les effets de commerces

Généralité sur les effets de commerce :

• Définition
• La création de l’effet de commerce
• L’endossement
• La remise à l’éscompte
• La remise à l’encaissement

Définition :

Un effet de commerce est un titre représentant une créance payable à court terme et mobilisable

La lettre de change :

C’est un écrit par lequel un créancier ( tireur ) donne l’ordre à son débiteur ( tiré ) de payer une somme déterminer à une date fixée ( échéance ) ou à une autre personne ( bénéficiaire )

Le billet à ordre :

C’est un écrit par lequel le débiteur (souscripteur) s’engage à payer une somme déterminée à l’échéance à son créancier (bénéficiaire)

Les avantages des effets de commerce :

c’est instrument de :

• Garantir (Créances)
• Paiement (Endossement)
• Financement (Escompte)

La création de l’effet de commerce :

Généralité sur les effets de commerce

La création d’un effet de commerce à dire l’acceptation d’une lettre de change ou la souscription d’un billet à ordre , donne lieu aux écritures suivantes :

• Clients : représente une dette envers le fournisseurs qui doit être comptabilisée dans le credit du compte : Fournisseurs effet à payer 4415
• Fournisseurs : représente une créance sur son client qui doit être comptabilisée dans le debit du compte

Exemple :

• Le 3 -07 L’enteprise Kamal adresse à son client Said la facture n 29 suiva,te :

Montant brut Remise 4 %	5000 200
Net commerciale Escompte 1%	4800 48
Net financier HT Port forfaitaire HT	4752 148
Montant HT Tva 20 %	4900 980
Net à payer TTC	5880

• Le 04 -07 : L’entreprise Kamal tir sur Said la lettre de change n 17 payable le 31-08
• Le 05 – 07 : L’entreprise Said retourne la lettre de change n 17 acceptée

Travail à faire :

Enregistrer ces opérations chez Kamal et Said ?

Solution :

Chez Kamal :

3421 6386 7111 4455 71276

Clients Escompte accordé Vente de Marchandises Etat tva Facturée Ports et frais accessoires facturés

5880 48

4800 980 148

Aucune Ecriture

Aucune Ecriture

3425 3421

Clients effet à recevoir Clients

5880

5880

Chez Said :

6111 34552 61425 4411 7386

Achat de Marchandises Etat tva récupérable sur charges Transport sur achats Fournisseurs Escompte obtenus

4800 980 148

5880 48

Aucune Ecriture

Aucune Ecriture

4411 4415

Fournisseurs Fournisseurs effets à payer

5880

5880

L’endossement :

1 : Circulation d’un effet de commerce

Généralité sur les effets de commerce

Après sa creation , l’effet de commerce peut être endossé au profit d’un tiers et remis à l’escompte ou conservé jusqu’au son encaissement

il Ya trois possibilité pour l’entreprise :

• L’endossement
• La remise à l’escompte
• L’encaissement

2 : L’endossement

Le porteur d’un effet de commerce peut le remettre à l’un de ses créanciers par endossement pour régler une dette

Exemple :

Le 03- 2007 l’entreprise Kamal adresse à son clients Said la facture n 29 suivante :

Montant brut Remise 4 %	5000 200
Net commerciale Escompte 1 %	4800 48
Net financier Port forfaitaire	4752 148
Montant TVA	4900 980
Net à payer	5880

Le 04- 2007 l’entreprise Kamal tir sur Said la lettre de change n 17 payable le 31 -2008

Le 05 -2007 l’entreprise Said retourne la lettre de change n 17 accepter

Le 18 – 2007 l’entreprise Kamal endosse la traite n 17 à l’ordre de son fournisseur Ali pour régler une dette de 10000 DH , le reste à payer par cheque bancaire n 4973

Travail à faire :

Enregistrer ces opérations au journal chez Kamal et Ali Solution :

Solution :

Chez Kamal :

4411 3425 5141

Fournisseurs Clients effets à recevoir Banque

10000

5880 4120

Chez Ali : Endossataire

3425 5141 3421

Clients à effets à recevoir Banque Clients

5880 4120

10000

La remise à l’escompte :

Généralité sur les effets de commerce

L’escompte d’un effet de commerce consiste à négocier ou à céder l’effet avant l’écheance à une banque moyennant un agio

Les agios = ( Escompte + Commissions + TVA 10 % )

L’agio comprend 3 éléments suivantes :

• Escompte
• Commissions
• TVA

L’escompte :

il est calculé sur la valeur nominale ( VN ) de l’effet pur la durée ( N ) qui sépare la date de remise à l’escompte et la date d’echeance en fonction d’un taux d’escompte

Commissions :

elles sont destinées à récupérer les frais du banquier ( opération de l’escompte )

TVA :

elle est calculée sur le montant de l’agio hors taxe au taux de 10 % ( escompte + commissions )

Exemple :

Le 05 – 03 -2015 l’entreprise FARAH a envoyer au client RADOUANE la facture n 56 qui comporte des marchandises

Montant brut	60000
Remise	5 % et 6 %
Escompte	2 %
Tva	Taux normal

La facture n56 e été réglée par la lettre de change n 22 payable au 23 – 05 -2015 , accepté le meme jour par le client

Le 15 – 03 -2015 l’entreprise FARAH a négocié la traite n 22 aupres de sa banque

le 20 – 03 -2015 FARAH reçoit l’avis de crédit de l’escompte qui comporte :

• Taux d’escompte : 8 %
• Commissions : 200 DH
• Tva : 10 %

Travail à faire :

Enregistrer ces opérations au journal de l’entreprise FARARH

Solution :

Montant brut Remise 5%	60000 3000
Net commercial 1 Remise 10 %	57000 5700
Net commercial 2 Escompte 1 %	51300 1026
Net financier Tva 20 %	50274 10054.80
Net à payer	60328.80
Date de remise à l’escompte : 15 – 03	N : 70 jours

• La date de l’echeance est : 23 – 05
• Mois de Mars : 31 – 15 = 16 jours
• d’avril : 30 jours
• Mai : 23 jours
• Jour de Banque : 1 jour
• Escompte = ( 60328.80 x 8 x 70 ) / 36000 = 938.44
• Commission = 200
• Agio HT = 1138.44
• TVA = 10 %
• Agio TTC = 1252.28
• Net à votre crédit = 59076.52

3425 6386 7411 4455

Clients à effets à recevoir Escompte accordé vente de marchandises Etat tva facturée

60328.80 1026

51300 10054.80

Aucune écriture

1026

5141 6311 61472 34552 5520

Banque intérêt des emprunts et dettes Fais sue effets de commerce Etat tva récupérable sur charge Credit d’escompte

59076.52 938.44 200 113.84

60328.80

5520 3425

Crédit d’escompte Clients effet à recevoir

60328.80

60328.80

La remise à l’encaissement :

Généralité sur les effets de commerce

A la date de l’écheance d’un effet de commerce , le porteur de l’effet peut encaisser le montant désigné sur l’effet ( valeur nominal ) directement chez le tiré ou le souscripteur ( effet non domiciliés ) ou l’encaissement à travers la banque ( effet domiciliés )

• Encaissement de l’effet chez le tiré ou le souscripteur ( effet non domiciliés )
• Encaissement de l’effet à travers la banque ( effet domiciliés )

Effet non domiciliés :

Chez le tireur ( fournisseur ou bénéficiaire ) :

3425 7411 4455

Clients effet à recevoir Vente de marchandises Etat tva facturée

–

– –

5161 3425

Caisse Clients effet à recevoir

–

–

Chez le tiré ( Client ou souscripteur ) :

6111 34552 4415

Achat de marchandises Etat tva récupérable sur charges Fournisseurs

– –

–

4411 5161

Fournisseurs effet à payer Caisse

–

–

Effet Domiciliés :

Chez le tireur ( fournisseur ou bénéficiaire ) :

3425 7411 4455

Clients effet à recevoir Vente de marchandises Etat tva facturée

–

– –

5113 3425

Effet à l’encaissement Client effet à recevoir

–

–

5141 61472 34552 5113

Banque Frais sur effet de commerce Etat tva récupérable sur les charges Effet à l’encaissement

– – –

–

Chez le tiré ( client ou souscripteur ) :

6111 34552 4415

Achat de marchandises Etat tva récupérables sur charges Fournisseurs effet à payer

– –

–

4415 61472 34552 5141

Fournisseurs effet à payer Frais sur effet de commerce Etat tva récupérable sur les charges Banque

– – –

–

Application :

21 – 06 -1994 : La société Kamal remet pour encaissement à l’ordre de son Banquier BMCI la traite n 25 de 4970 DH tirée sur Ali à la fin du juin 1994 , domiciliée à la banque du tiré Banque Populaire

La BMCI lui remet le bordereau de remise à l’encaissement n 44

3425 3421

Clients effet à recevoir Clients

4970

4970

5113 3425

Effet à l’encaissement Clients effet à recevoir

4970

4970

• Le 02 – 07 -1994 Kamal reçoit un avis de crédit n 819 de la BMCI relatif à l’encaissement de la traite n 25 remise le 21 – 06 -1994
• La banque retient une commission de 25 DH et la tva au taux 7 %

Solution :

5141 61472 34552 5113

Banque Frais sur effet de commerce Etat tva récupérable sur charges Effet à l’encaissement

4943.25 25 1.75

4970

4411 3425

Fournisseurs Fournisseurs effet à payer

4970

4970

4415 5141

Fournisseurs effet à payer Banque

4970

4970

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