Généralité sur les effets de commerces

Généralité sur les effets de commerce :

  • Définition
  • La création de l’effet de commerce
  • L’endossement
  • La remise à l’éscompte
  • La remise à l’encaissement

Définition :

Effet de commerce

Un effet de commerce est un titre représentant une créance payable à court terme et mobilisable

La lettre de change :

C’est un écrit par lequel un créancier ( tireur ) donne l’ordre à son débiteur ( tiré ) de payer une somme déterminer à une date fixée ( échéance ) ou à une autre personne ( bénéficiaire )

Le billet à ordre :

C’est un écrit par lequel le débiteur (souscripteur) s’engage à payer une somme déterminée à l’échéance à son créancier (bénéficiaire)

Les avantages des effets de commerce :

c’est instrument de :

  • Garantir (Créances)
  • Paiement (Endossement)
  • Financement (Escompte)

La création de l’effet de commerce :

Généralité sur les effets de commerce

La création d’un effet de commerce à dire l’acceptation d’une lettre de change ou la souscription d’un billet à ordre , donne lieu aux écritures suivantes :

  • Clients : représente une dette envers le fournisseurs qui doit être comptabilisée dans le credit du compte : Fournisseurs effet à payer 4415
  • Fournisseurs : représente une créance sur son client qui doit être comptabilisée dans le debit du compte

Exemple :

  • Le 3 -07 L’enteprise Kamal adresse à son client Said la facture n 29 suiva,te :
Montant brut
Remise 4 %
5000
200
Net commerciale
Escompte 1%
4800
48
Net financier HT
Port forfaitaire HT
4752
148
Montant HT
Tva 20 %
4900
980
Net à payer TTC5880
  • Le 04 -07 : L’entreprise Kamal tir sur Said la lettre de change n 17 payable le 31-08
  • Le 05 – 07 : L’entreprise Said retourne la lettre de change n 17 acceptée

Travail à faire :

Enregistrer ces opérations chez Kamal et Said ?

Solution :

Chez Kamal :

3421
6386
7111
4455
71276
Clients
Escompte accordé
Vente de Marchandises
Etat tva Facturée
Ports et frais accessoires facturés
5880
48


4800
980
148
03/07
Aucune EcritureAucune Ecriture
04/07
3425
3421
Clients effet à recevoir
Clients
5880
5880
05/07

Chez Said :

6111
34552
61425
4411
7386
Achat de Marchandises
Etat tva récupérable sur charges
Transport sur achats
Fournisseurs
Escompte obtenus
4800
980
148



5880
48
02/04
Aucune EcritureAucune Ecriture
04/07
4411
4415
Fournisseurs
Fournisseurs effets à payer
5880
5880
02/07

L’endossement :

1 : Circulation d’un effet de commerce

Généralité sur les effets de commerce

Après sa creation , l’effet de commerce peut être endossé au profit d’un tiers et remis à l’escompte ou conservé jusqu’au son encaissement

il Ya trois possibilité pour l’entreprise :

  • L’endossement
  • La remise à l’escompte
  • L’encaissement
2 : L’endossement

Le porteur d’un effet de commerce peut le remettre à l’un de ses créanciers par endossement pour régler une dette

Exemple :

Le 03- 2007 l’entreprise Kamal adresse à son clients Said la facture n 29 suivante :

Montant brut
Remise 4 %
5000
200
Net commerciale
Escompte 1 %
4800
48
Net financier
Port forfaitaire
4752
148
Montant
TVA
4900
980
Net à payer 5880

Le 04- 2007 l’entreprise Kamal tir sur Said la lettre de change n 17 payable le 31 -2008

Le 05 -2007 l’entreprise Said retourne la lettre de change n 17 accepter

Le 18 – 2007 l’entreprise Kamal endosse la traite n 17 à l’ordre de son fournisseur Ali pour régler une dette de 10000 DH , le reste à payer par cheque bancaire n 4973

Travail à faire :

Enregistrer ces opérations au journal chez Kamal et Ali Solution :

Solution :

Chez Kamal :

4411
3425
5141
Fournisseurs
Clients effets à recevoir
Banque
10000
5880
4120
18 -2007

Chez Ali : Endossataire

3425
5141
3421
Clients à effets à recevoir
Banque
Clients
5880
4120


10000
18 – 2007

La remise à l’escompte :

Généralité sur les effets de commerce

L’escompte d’un effet de commerce consiste à négocier ou à céder l’effet avant l’écheance à une banque moyennant un agio

Les agios = ( Escompte + Commissions + TVA 10 % )

L’agio comprend 3 éléments suivantes :

  • Escompte
  • Commissions
  • TVA
L’escompte :

il est calculé sur la valeur nominale ( VN ) de l’effet pur la durée ( N ) qui sépare la date de remise à l’escompte et la date d’echeance en fonction d’un taux d’escompte

Commissions :

elles sont destinées à récupérer les frais du banquier ( opération de l’escompte )

TVA :

elle est calculée sur le montant de l’agio hors taxe au taux de 10 % ( escompte + commissions )

Exemple :

Le 05 – 03 -2015 l’entreprise FARAH a envoyer au client RADOUANE la facture n 56 qui comporte des marchandises

Montant brut 60000
Remise 5 % et 6 %
Escompte2 %
Tva Taux normal

La facture n56 e été réglée par la lettre de change n 22 payable au 23 – 05 -2015 , accepté le meme jour par le client

Le 15 – 03 -2015 l’entreprise FARAH a négocié la traite n 22 aupres de sa banque

le 20 – 03 -2015 FARAH reçoit l’avis de crédit de l’escompte qui comporte :

  • Taux d’escompte : 8 %
  • Commissions : 200 DH
  • Tva : 10 %
Travail à faire :

Enregistrer ces opérations au journal de l’entreprise FARARH

Solution :

Montant brut
Remise 5%
60000
3000
Net commercial 1
Remise 10 %
57000
5700
Net commercial 2
Escompte 1 %
51300
1026
Net financier
Tva 20 %
50274
10054.80
Net à payer 60328.80
Date de remise à l’escompte : 15 – 03 N : 70 jours
  • La date de l’echeance est : 23 – 05
  • Mois de Mars : 31 – 15 = 16 jours
  • d’avril : 30 jours
  • Mai : 23 jours
  • Jour de Banque : 1 jour
  • Escompte = ( 60328.80 x 8 x 70 ) / 36000 = 938.44
  • Commission = 200
  • Agio HT = 1138.44
  • TVA = 10 %
  • Agio TTC = 1252.28
  • Net à votre crédit = 59076.52
3425
6386
7411
4455
Clients à effets à recevoir
Escompte accordé
vente de marchandises
Etat tva facturée
60328.80
1026


51300
10054.80
05 – 03 – 2015
Aucune écriture 1026
15 – 03 – 2015
5141
6311
61472
34552
5520
Banque
intérêt des emprunts et dettes
Fais sue effets de commerce
Etat tva récupérable sur charge
Credit d’escompte
59076.52
938.44
200
113.84




60328.80
20 – 05 – 2015
5520
3425
Crédit d’escompte
Clients effet à recevoir
60328.80
60328.80
23 – 05 – 2015

La remise à l’encaissement :

Généralité sur les effets de commerce

A la date de l’écheance d’un effet de commerce , le porteur de l’effet peut encaisser le montant désigné sur l’effet ( valeur nominal ) directement chez le tiré ou le souscripteur ( effet non domiciliés ) ou l’encaissement à travers la banque ( effet domiciliés )

  • Encaissement de l’effet chez le tiré ou le souscripteur ( effet non domiciliés )
  • Encaissement de l’effet à travers la banque ( effet domiciliés )
Effet non domiciliés :
Chez le tireur ( fournisseur ou bénéficiaire ) :
3425
7411
4455
Clients effet à recevoir
Vente de marchandises
Etat tva facturée


5161
3425
Caisse
Clients effet à recevoir

Chez le tiré ( Client ou souscripteur ) :
6111
34552
4415
Achat de marchandises
Etat tva récupérable sur charges
Fournisseurs



4411
5161
Fournisseurs effet à payer
Caisse

Effet Domiciliés :
Chez le tireur ( fournisseur ou bénéficiaire ) :
3425
7411
4455
Clients effet à recevoir
Vente de marchandises
Etat tva facturée


5113
3425
Effet à l’encaissement
Client effet à recevoir

La remise à l’encaissement de l’effet
5141
61472
34552
5113
Banque
Frais sur effet de commerce
Etat tva récupérable sur les charges
Effet à l’encaissement





Avis de crédit
Chez le tiré ( client ou souscripteur ) :
6111
34552
4415
Achat de marchandises
Etat tva récupérables sur charges
Fournisseurs effet à payer



4415
61472
34552
5141
Fournisseurs effet à payer
Frais sur effet de commerce
Etat tva récupérable sur les charges
Banque





Avis de crédit
Application :

21 – 06 -1994 : La société Kamal remet pour encaissement à l’ordre de son Banquier BMCI la traite n 25 de 4970 DH tirée sur Ali à la fin du juin 1994 , domiciliée à la banque du tiré Banque Populaire

La BMCI lui remet le bordereau de remise à l’encaissement n 44

3425
3421
Clients effet à recevoir
Clients
4970
4970
5113
3425
Effet à l’encaissement
Clients effet à recevoir
4970
4970
  • Le 02 – 07 -1994 Kamal reçoit un avis de crédit n 819 de la BMCI relatif à l’encaissement de la traite n 25 remise le 21 – 06 -1994
  • La banque retient une commission de 25 DH et la tva au taux 7 %
Solution :
5141
61472
34552
5113
Banque
Frais sur effet de commerce
Etat tva récupérable sur charges
Effet à l’encaissement
4943.25
25
1.75



4970
Avis de crédit
4411
3425
Fournisseurs
Fournisseurs effet à payer
4970
4970
4415
5141
Fournisseurs effet à payer
Banque
4970
4970
Avis de débit

Tester vos connaissances

La facture de votre fournisseur est datée du 13/03/2018 , quelle sera l’écheance sachant que vous réglez à 45 jours fin de mois ?
L’escompte est ?
La remise est ?
Le port dû est ?
La remise est calculée sur ?

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