Généralité sur les effets de commerce :
- Définition
- La création de l’effet de commerce
- L’endossement
- La remise à l’éscompte
- La remise à l’encaissement
Définition :

Un effet de commerce est un titre représentant une créance payable à court terme et mobilisable
La lettre de change :
C’est un écrit par lequel un créancier ( tireur ) donne l’ordre à son débiteur ( tiré ) de payer une somme déterminer à une date fixée ( échéance ) ou à une autre personne ( bénéficiaire )
Le billet à ordre :
C’est un écrit par lequel le débiteur (souscripteur) s’engage à payer une somme déterminée à l’échéance à son créancier (bénéficiaire)
Les avantages des effets de commerce :
c’est instrument de :
- Garantir (Créances)
- Paiement (Endossement)
- Financement (Escompte)
La création de l’effet de commerce :
Généralité sur les effets de commerce
La création d’un effet de commerce à dire l’acceptation d’une lettre de change ou la souscription d’un billet à ordre , donne lieu aux écritures suivantes :
- Clients : représente une dette envers le fournisseurs qui doit être comptabilisée dans le credit du compte : Fournisseurs effet à payer 4415
- Fournisseurs : représente une créance sur son client qui doit être comptabilisée dans le debit du compte
Exemple :
- Le 3 -07 L’enteprise Kamal adresse à son client Said la facture n 29 suiva,te :
Montant brut Remise 4 % | 5000 200 |
Net commerciale Escompte 1% | 4800 48 |
Net financier HT Port forfaitaire HT | 4752 148 |
Montant HT Tva 20 % | 4900 980 |
Net à payer TTC | 5880 |
- Le 04 -07 : L’entreprise Kamal tir sur Said la lettre de change n 17 payable le 31-08
- Le 05 – 07 : L’entreprise Said retourne la lettre de change n 17 acceptée
Travail à faire :
Enregistrer ces opérations chez Kamal et Said ?
Solution :
Chez Kamal :
3421 6386 7111 4455 71276 | Clients Escompte accordé Vente de Marchandises Etat tva Facturée Ports et frais accessoires facturés | 5880 48 | 4800 980 148 |
Aucune Ecriture | Aucune Ecriture |
3425 3421 | Clients effet à recevoir Clients | 5880 | 5880 |
Chez Said :
6111 34552 61425 4411 7386 | Achat de Marchandises Etat tva récupérable sur charges Transport sur achats Fournisseurs Escompte obtenus | 4800 980 148 | 5880 48 |
Aucune Ecriture | Aucune Ecriture |
4411 4415 | Fournisseurs Fournisseurs effets à payer | 5880 | 5880 |
L’endossement :
1 : Circulation d’un effet de commerce
Généralité sur les effets de commerce
Après sa creation , l’effet de commerce peut être endossé au profit d’un tiers et remis à l’escompte ou conservé jusqu’au son encaissement
il Ya trois possibilité pour l’entreprise :
- L’endossement
- La remise à l’escompte
- L’encaissement
2 : L’endossement
Le porteur d’un effet de commerce peut le remettre à l’un de ses créanciers par endossement pour régler une dette
Exemple :
Le 03- 2007 l’entreprise Kamal adresse à son clients Said la facture n 29 suivante :
Montant brut Remise 4 % | 5000 200 |
Net commerciale Escompte 1 % | 4800 48 |
Net financier Port forfaitaire | 4752 148 |
Montant TVA | 4900 980 |
Net à payer | 5880 |
Le 04- 2007 l’entreprise Kamal tir sur Said la lettre de change n 17 payable le 31 -2008
Le 05 -2007 l’entreprise Said retourne la lettre de change n 17 accepter
Le 18 – 2007 l’entreprise Kamal endosse la traite n 17 à l’ordre de son fournisseur Ali pour régler une dette de 10000 DH , le reste à payer par cheque bancaire n 4973
Travail à faire :
Enregistrer ces opérations au journal chez Kamal et Ali Solution :
Solution :
Chez Kamal :
4411 3425 5141 | Fournisseurs Clients effets à recevoir Banque | 10000 | 5880 4120 |
Chez Ali : Endossataire
3425 5141 3421 | Clients à effets à recevoir Banque Clients | 5880 4120 | 10000 |
La remise à l’escompte :

Généralité sur les effets de commerce
L’escompte d’un effet de commerce consiste à négocier ou à céder l’effet avant l’écheance à une banque moyennant un agio
Les agios = ( Escompte + Commissions + TVA 10 % )
L’agio comprend 3 éléments suivantes :
- Escompte
- Commissions
- TVA
L’escompte :
il est calculé sur la valeur nominale ( VN ) de l’effet pur la durée ( N ) qui sépare la date de remise à l’escompte et la date d’echeance en fonction d’un taux d’escompte
Commissions :
elles sont destinées à récupérer les frais du banquier ( opération de l’escompte )
TVA :
elle est calculée sur le montant de l’agio hors taxe au taux de 10 % ( escompte + commissions )
Exemple :
Le 05 – 03 -2015 l’entreprise FARAH a envoyer au client RADOUANE la facture n 56 qui comporte des marchandises
Montant brut | 60000 |
Remise | 5 % et 6 % |
Escompte | 2 % |
Tva | Taux normal |
La facture n56 e été réglée par la lettre de change n 22 payable au 23 – 05 -2015 , accepté le meme jour par le client
Le 15 – 03 -2015 l’entreprise FARAH a négocié la traite n 22 aupres de sa banque
le 20 – 03 -2015 FARAH reçoit l’avis de crédit de l’escompte qui comporte :
- Taux d’escompte : 8 %
- Commissions : 200 DH
- Tva : 10 %
Travail à faire :
Enregistrer ces opérations au journal de l’entreprise FARARH
Solution :
Montant brut Remise 5% | 60000 3000 |
Net commercial 1 Remise 10 % | 57000 5700 |
Net commercial 2 Escompte 1 % | 51300 1026 |
Net financier Tva 20 % | 50274 10054.80 |
Net à payer | 60328.80 |
Date de remise à l’escompte : 15 – 03 | N : 70 jours |
- La date de l’echeance est : 23 – 05
- Mois de Mars : 31 – 15 = 16 jours
- d’avril : 30 jours
- Mai : 23 jours
- Jour de Banque : 1 jour
- Escompte = ( 60328.80 x 8 x 70 ) / 36000 = 938.44
- Commission = 200
- Agio HT = 1138.44
- TVA = 10 %
- Agio TTC = 1252.28
- Net à votre crédit = 59076.52
3425 6386 7411 4455 | Clients à effets à recevoir Escompte accordé vente de marchandises Etat tva facturée | 60328.80 1026 | 51300 10054.80 |
Aucune écriture | 1026 |
5141 6311 61472 34552 5520 | Banque intérêt des emprunts et dettes Fais sue effets de commerce Etat tva récupérable sur charge Credit d’escompte | 59076.52 938.44 200 113.84 | 60328.80 |
5520 3425 | Crédit d’escompte Clients effet à recevoir | 60328.80 | 60328.80 |
La remise à l’encaissement :
Généralité sur les effets de commerce
A la date de l’écheance d’un effet de commerce , le porteur de l’effet peut encaisser le montant désigné sur l’effet ( valeur nominal ) directement chez le tiré ou le souscripteur ( effet non domiciliés ) ou l’encaissement à travers la banque ( effet domiciliés )
- Encaissement de l’effet chez le tiré ou le souscripteur ( effet non domiciliés )
- Encaissement de l’effet à travers la banque ( effet domiciliés )
Effet non domiciliés :
Chez le tireur ( fournisseur ou bénéficiaire ) :
3425 7411 4455 | Clients effet à recevoir Vente de marchandises Etat tva facturée | – | – – |
5161 3425 | Caisse Clients effet à recevoir | – | – |
Chez le tiré ( Client ou souscripteur ) :
6111 34552 4415 | Achat de marchandises Etat tva récupérable sur charges Fournisseurs | – – | – |
4411 5161 | Fournisseurs effet à payer Caisse | – | – |
Effet Domiciliés :
Chez le tireur ( fournisseur ou bénéficiaire ) :
3425 7411 4455 | Clients effet à recevoir Vente de marchandises Etat tva facturée | – | – – |
5113 3425 | Effet à l’encaissement Client effet à recevoir | – | – |
5141 61472 34552 5113 | Banque Frais sur effet de commerce Etat tva récupérable sur les charges Effet à l’encaissement | – – – | – |
Chez le tiré ( client ou souscripteur ) :
6111 34552 4415 | Achat de marchandises Etat tva récupérables sur charges Fournisseurs effet à payer | – – | – |
4415 61472 34552 5141 | Fournisseurs effet à payer Frais sur effet de commerce Etat tva récupérable sur les charges Banque | – – – | – |
Application :
21 – 06 -1994 : La société Kamal remet pour encaissement à l’ordre de son Banquier BMCI la traite n 25 de 4970 DH tirée sur Ali à la fin du juin 1994 , domiciliée à la banque du tiré Banque Populaire
La BMCI lui remet le bordereau de remise à l’encaissement n 44
3425 3421 | Clients effet à recevoir Clients | 4970 | 4970 |
5113 3425 | Effet à l’encaissement Clients effet à recevoir | 4970 | 4970 |
- Le 02 – 07 -1994 Kamal reçoit un avis de crédit n 819 de la BMCI relatif à l’encaissement de la traite n 25 remise le 21 – 06 -1994
- La banque retient une commission de 25 DH et la tva au taux 7 %
Solution :
5141 61472 34552 5113 | Banque Frais sur effet de commerce Etat tva récupérable sur charges Effet à l’encaissement | 4943.25 25 1.75 | 4970 |
4411 3425 | Fournisseurs Fournisseurs effet à payer | 4970 | 4970 |
4415 5141 | Fournisseurs effet à payer Banque | 4970 | 4970 |