Consignation et Déconsignation des Emballages

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Consignation et Déconsignation des Emballages

  • Définition
  • Les Emballages commerciaux
  • Le Materiel d’emballage
  • Consignation
  • Déconsignation des emballages

1 : Définition

Emballages

Les Emballages sont définis comme des objets destinés à contenir les produits ou Marchandises et livrées à la clientèle en meme temps que leur contenu

2 : Les Emballages commerciaux

Destinés à contenir les produits ou marchandises et livrés à la clientèle en meme temps que leur contenir

Consignation et Déconsignation des Emballages

Les emballages Perdus :

Emballages destinées à être livrés avec leur contenu sans consignation pour le conditionnements des produits

Application 1 :

Le 17 – Mars , l’entreprise Kamal achète 8000 Carton à 2 DH l’une , Tva 20 % et reçoit de son fournisseur Ali la facture n 56 ( règlement à crédit )

Travail à faire :

Etablir et enregistrer cette facture chez Kamal et Ali ?

Solution :

Montant brut = 8000 x 2 DH
Tva 20 %
16000
3200
Net à payer 19 200

61231
34552
4411
Achat d’emballages perdus
Etat tva récupérables sur charges
Fournisseurs
16000
3200


19200
Client

3421
7121
4455

Clients
Ventes e bien produits
Etat tva facturée
19200

16000
3200
Fournisseurs

Application 2 :

L’entreprise Kamal achète 5000 Boites pour 1..5 DH ( Prix unitaire ) métalliques destinées aux conserves des olives de a société Ali ; elle reçoit le 12 – 05 – 2014 la facture n 240 suivante , Tva 20 %

Montant brut = 5000 x 1.5 DH
Tva 20 %
7500
1500
Net à payer9000
61231
34552
4411
Achat d’emballages perdus
Etat tva récupérables sur charges
Fournisseurs
7500
1500


9000
Client

3421
7121
4455

Clients
Ventes e bien produits
Etat tva facturée
9000

7500
1500
Fournisseur
Les emballages récupérables :

Consignation et Déconsignation des Emballages

Application : 1

  • Les emballages récupérables identifiables :

Le 10 – 04 – 2015 l’entreprise Ali achète 10 citernes à 5000 DH l’une ( tva 20 % ) et reçoit de son fournisseur Kamal la facture n 45 réglement par chèque bancaire n 12355

Travail à faire :

Etablir et enregistrer cette facture chez Kamal et Ali

Solution :

Montant brut = 10 x 5000 DH
Tva 20 %
50000
10000
Net à payer60000
2333
34551
5141
Emballages récupérables identifiables
Etat tva récupérables sur immobilisations
Banque
50000
10000


60000
Client
5141
7121
4455
Banque
Vente de biens produits
Etat tva facturée
60000
50000
10000
Fournisseur

Application 2 :

  • Les emballages récupérables Non identifiables :

le 24 – 04 – 2015 l’entreprise Ali achète 650 caisse à 20 DH l’une (Tva 20 % ) et reçoit de son fournisseur Kamal la facture n 34 , règlement par espèce

Travail à faire :

Etablir et enregistrer cette facture chez Ali et Kamal ?

Solution :

Montant brut = 650 x 20 DH
Tva 20 %
13000
2600
Net à payer15600
61232
34552
5161
Emballages récupérables Non identifiables
Etat tva récupérables sur charges
Caisse
13000
26000


15600
Client


5161
7121
4455



Caisse
Ventes e bien produits
Etat tva facturée
15600

13000
2600
Fournisseur

3 : Materiel d’Emballage

Définition :

Objets réservées au contenu des matières , produits et marchandises qui sont dans l’entreprise , ces objets servent aux besoins internes de l’entreprise et ne sont pas à être destinés à être livrés aux clients

Consignation et Déconsignation des Emballages

Application :

Le 17 – 12 – 2003 une entreprise achète un grand réfrigérateur pour stoker ses produits finis à 85000 DH , tva 20 % facture n 290 réglée par cheque bancaire n 594

Travail à faire :

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Etablir et enregistrer la facture ?

Solution :

Montant brut
Tva 20 %
85000
17000
Net à payer102 000
2332
34551
5141
Matériel et outillage
Etat tva récupérable sur immobilisations
Banque
85000
17000


102 000

4 : Consignation d’emballages

  • La consignation d’emballages c’est une opération qui consiste à livrer les emballages avec les marchandises au client qui devra les rendre au fournisseur qui demeure le propriétaire des emballages
  • Le fournisseur demande en contrepartie du pret d’emballages une somme d’argent qu’il s’engage à rembourser lors de retour des emballages

Application :

Le 06 – 01 – 2011 l’entreprise Kamal vend des marchandises à son client Ali et lui consigne 80 caisse à 20 DH l’une qu’il doit les rendre avant le 20 – 01 – 2011 la facture n 81 se présente comme suit :

Montant Brut 40000
Remise5 %
Escompte1 %
Tva20 %

Travail à faire :

Etablir et enregistrer cette facture chez Kamal et Ali ?

Montant Brut40000
Remise2000
Net commerciale 38000
Escompte380
Net financier 37620
Tva7524
Emballages consignés ( 80 caisses x 20 DH )1600
Net à payer46744



3421
6386
7111
4455
4425



Clients
Escompte accordés
Vente de marchandises
Etat tva facturée
Clients , dettes pour emballages et materiel consignés
46
744




38000
7524
1600
Client


6111
34552
3413
4411
7386


Achat de marchandises
Etat tva récupérables sur charges
Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre
Fournisseurs
Escompte obtenus
38000
7524
1600





46744
380
Fournisseur

5 : Déconsignation d’emballages

Emballages
Emballages repris au prix de consignation :

Consignation et Déconsignation des Emballages

Application :

le 02 – 03 – 2015 vente de marchandises à crédit au client Ali facture n 33 qui comporte :

Montant Brut30000
Tva 20 %
50 caisses au prix unitaire de 100 DH

Le 15 – 03 -2015 le client retourne les 50 caisses à leurs états de consignation , facture Avoir n 02

Travail à faire :

Etablir et enregistrer ces factures chez le client et le fournisseur ?

Solution :

Facture Doit n 33 Le 02 – 03 – 2015
Montant Brut
Tva 20 %
Emballages ( 50 x 100 )
30000
6000
5000
Net à payer 41000
Facture Avoir n 02Le 15 – 03 – 2015
50 caisses x 1005000
Net à déduire5000
3421
7111
4455
4425
Clients
Vente de marchandises
Etat tva facturée
Clients , dettes pour emballages et materiel consignés
41000
30000
6000
5000
Client le 02 – 03 – 2015
4425
3421
Clients , dettes pour emballages et materiel consignés
Clients
5000
5000
Client le 15 – 03 – 2015


6111
34552
3413
4411


Achat de marchandises
Etat tva récupérables sur charges
Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre
Fournisseurs

30000
6000
5000




41000
Fournisseur le 02 – 03 – 2015
4411
3413
Fournisseurs
Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre
5000
5000
Fournisseur le 15 – 03 – 2015
Emballages repris à un prix inférieur au prix de consignation :

Consignation et Déconsignation des Emballages

Application :

Le 12 – 04 -2015 vente des marchandises à crédit au client Ali facture n 83 qui comportent :

Montant Brut 50000
Tva 20 %
100 caisses au prix unitaire de : 120 DH

Le 20 – 04 -2015 : le client retourne les caisses de reprise de 100 DH et il a établit la facture Avoir n 22 et l’envoyer au client

Travail à faire :

Etablir et enregistrer ces factures chez le client et le fournisseur

Solution :

Facture Doit n 3312 – 04 – 2015
Montant Brut
Tva 20 %
Emballages ( 100 x 120 )
50000
10000
12000
Net à payer72000
Facture Avoir n 2220 – 04 – 2015
Retour de 100 caisses (100 x 120 )
Boni TTC ( 12000 – 10000 )
Boni HT ( 2000 / 1.2 )
Tva sur Boni = ( 1666.67 x 20 % )
12000
2000
1666.67
333.33
Net à déduire ( 12000 – 2000 )100 000




3421
7111
4455
4425




Clients
Vente de marchandises
Etat tva facturée
Clients , dettes pour emballages et materiel consignés
72000


50000
10000
12000
Fournisseur le 12 – 04 – 2015


4425
71275
4455
3421


Clients , dettes pour emballages et materiel consignés
Bonis sur reprise d’emballages consignés
Etat tva facturée
Clients
12000


1666.66
333.33
10000
Fournisseur le 20 – 04 – 2015

6111
34552
3413
4411


Achat de marchandises
Etat tva récupérables sur charges
Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre
Fournisseurs
Facture Doit
50000
10000
12000




72000
Client le 12 – 04 – 2015
4411
61317
34552
3413

Fournisseurs
Malis sur emballages rendus
Etat tva récupérables sur charges
Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre
Facture Avoir
10000
1666.66
333.33



12000
Client le 20 – 04 – 2015
Non -Retour d’emballages :

Dans certains cas , le client garde définitivement l’emballage consigné , en contrepartie le fournisseur conserve le montant de la consignation

Application :

Le 20 – 07 – 2015 vente des marchandises à crédit au client Ali facture n 140 qui comporte :

Montant brut60000
Remise3 %
Rabais5 %
Escompte 2 %
Tva 20 %
150 caisses au prix unitaire 80 DH

Le 28 – 07 – 2015 le client retourne seulement 100 caisses qui lui sont reprises à 70 DH TTC , les 50 caisses restantes sont conservé par le client ( dont 20 caisse sont détruits ), le fournisseur a rétabli la facture Avoir 10

Travail à faire :

Etablir et enregistrer ces factures chez le client et le fournisseur ?

Solution :

Facture Doit n 140 20 – 07 -2015
Montant Brut
Rabais 5 %
Net commercial 1
Remise 3 %
Net commercial 2
Escompte 2 %
Net financier
Tva 20 %
Emballages consignés
60000
3000
57000
1710
55290
1105.80
54184.84
10836.84
12000
Net à payer77021.04
Facture Avoir n 1028 – 07 -2015
Retour de 150 caisses
Vente d’emballages ( 50 caisses )
Boni TTC ( 100 x 80 ) – ( 100 x 70 )
Boni HT ( 1000 / 1.2 )
Tva Boni = ( 833.33 x 20 % )
Tva sur vente d’emballages ( 3333.33 x 20 % )
Total Tva ( 166.66 + 666.67 )
12000
3333.33
1000
833.33
166.66
666.67
833.33
Net à déduire = 12000 – ( 3333.33 + 833.33 + 833.33 )7000
Facture Doit n 140



3421
3686
7111
4455
4425



Clients
Escompte accordés
Vente de marchandises
Etat tva facturée
Clients , dettes pour emballages et materiel consignés
77021.04
1105.80





55290
10836.84
12000
Fournisseur le 20 – 07- 2015
Facture Avoir n 10




4425
71275
71278
4455
3421




Clients , dettes pour emballages et materiel consignés
Bonis sur reprise d’emballages consignés
Autres ventes et produits accessoires
Etat tva facturée
Clients
12000




833.33
3333.33
833.33
7000
Fournisseur le 28 – 07- 2015
Facture Doit n 140
6111
34552
3413
4411
7386
Achat de marchandises
Etat tva récupérables sur charges
Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre
Fournisseurs
Escompte obtenus
55290
10836.84
12000




77021.04
1105.80
Client le 20 – 07- 2015
Facture Avoir n 10
4411
61317
61232
34552
3413
Fournisseurs
Malis sur emballages rendus
Achat d’emballages récupérables non identifiables
Etat tva récupérable sur charges
Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre
70000
833.33
3333.33
833.33





12000
Client le 28 – 07- 2015

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Qu’est ce qu’une remise ?
Comment s’appelle le net HT déduction faite des Rabais , Remises et Ristournes ?
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Qui paye le port dans le cas d’un port du ?
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