Consignation et Déconsignation des Emballages

Consignation et Déconsignation des Emballages

• Définition
• Les Emballages commerciaux
• Le Materiel d’emballage
• Consignation
• Déconsignation des emballages

1 : Définition

Les Emballages sont définis comme des objets destinés à contenir les produits ou Marchandises et livrées à la clientèle en meme temps que leur contenu

2 : Les Emballages commerciaux

Destinés à contenir les produits ou marchandises et livrés à la clientèle en meme temps que leur contenir

Consignation et Déconsignation des Emballages

Les emballages Perdus :

Emballages destinées à être livrés avec leur contenu sans consignation pour le conditionnements des produits

Application 1 :

Le 17 – Mars , l’entreprise Kamal achète 8000 Carton à 2 DH l’une , Tva 20 % et reçoit de son fournisseur Ali la facture n 56 ( règlement à crédit )

Travail à faire :

Etablir et enregistrer cette facture chez Kamal et Ali ?

Solution :

Montant brut = 8000 x 2 DH Tva 20 %	16000 3200
Net à payer	19 200

61231 34552 4411

Achat d’emballages perdus Etat tva récupérables sur charges Fournisseurs

16000 3200

19200

3421 7121 4455

Clients Ventes e bien produits Etat tva facturée

19200

16000 3200

Application 2 :

L’entreprise Kamal achète 5000 Boites pour 1..5 DH ( Prix unitaire ) métalliques destinées aux conserves des olives de a société Ali ; elle reçoit le 12 – 05 – 2014 la facture n 240 suivante , Tva 20 %

Montant brut = 5000 x 1.5 DH Tva 20 %	7500 1500
Net à payer	9000

61231 34552 4411

Achat d’emballages perdus Etat tva récupérables sur charges Fournisseurs

7500 1500

9000

3421 7121 4455

Clients Ventes e bien produits Etat tva facturée

9000

7500 1500

Les emballages récupérables :

Consignation et Déconsignation des Emballages

Application : 1

• Les emballages récupérables identifiables :

Le 10 – 04 – 2015 l’entreprise Ali achète 10 citernes à 5000 DH l’une ( tva 20 % ) et reçoit de son fournisseur Kamal la facture n 45 réglement par chèque bancaire n 12355

Travail à faire :

Etablir et enregistrer cette facture chez Kamal et Ali

Solution :

Montant brut = 10 x 5000 DH Tva 20 %	50000 10000
Net à payer	60000

2333 34551 5141

Emballages récupérables identifiables Etat tva récupérables sur immobilisations Banque

50000 10000

60000

5141 7121 4455

Banque Vente de biens produits Etat tva facturée

60000

50000 10000

Application 2 :

• Les emballages récupérables Non identifiables :

le 24 – 04 – 2015 l’entreprise Ali achète 650 caisse à 20 DH l’une (Tva 20 % ) et reçoit de son fournisseur Kamal la facture n 34 , règlement par espèce

Travail à faire :

Etablir et enregistrer cette facture chez Ali et Kamal ?

Solution :

Montant brut = 650 x 20 DH Tva 20 %	13000 2600
Net à payer	15600

61232 34552 5161

Emballages récupérables Non identifiables Etat tva récupérables sur charges Caisse

13000 26000

15600

5161 7121 4455

Caisse Ventes e bien produits Etat tva facturée

15600

13000 2600

3 : Materiel d’Emballage

Définition :

Objets réservées au contenu des matières , produits et marchandises qui sont dans l’entreprise , ces objets servent aux besoins internes de l’entreprise et ne sont pas à être destinés à être livrés aux clients

Consignation et Déconsignation des Emballages

Application :

Le 17 – 12 – 2003 une entreprise achète un grand réfrigérateur pour stoker ses produits finis à 85000 DH , tva 20 % facture n 290 réglée par cheque bancaire n 594

Travail à faire :

Etablir et enregistrer la facture ?

Solution :

Montant brut Tva 20 %	85000 17000
Net à payer	102 000

2332 34551 5141

Matériel et outillage Etat tva récupérable sur immobilisations Banque

85000 17000

102 000

4 : Consignation d’emballages

• La consignation d’emballages c’est une opération qui consiste à livrer les emballages avec les marchandises au client qui devra les rendre au fournisseur qui demeure le propriétaire des emballages
• Le fournisseur demande en contrepartie du pret d’emballages une somme d’argent qu’il s’engage à rembourser lors de retour des emballages

Application :

Le 06 – 01 – 2011 l’entreprise Kamal vend des marchandises à son client Ali et lui consigne 80 caisse à 20 DH l’une qu’il doit les rendre avant le 20 – 01 – 2011 la facture n 81 se présente comme suit :

Montant Brut	40000
Remise	5 %
Escompte	1 %
Tva	20 %

Travail à faire :

Etablir et enregistrer cette facture chez Kamal et Ali ?

Montant Brut	40000
Remise	2000
Net commerciale	38000
Escompte	380
Net financier	37620
Tva	7524
Emballages consignés ( 80 caisses x 20 DH )	1600
Net à payer	46744

3421 6386 7111 4455 4425

Clients Escompte accordés Vente de marchandises Etat tva facturée Clients , dettes pour emballages et materiel consignés

46 744

38000 7524 1600

6111 34552 3413 4411 7386

Achat de marchandises Etat tva récupérables sur charges Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre Fournisseurs Escompte obtenus

38000 7524 1600

46744 380

5 : Déconsignation d’emballages

Emballages repris au prix de consignation :

Consignation et Déconsignation des Emballages

Application :

le 02 – 03 – 2015 vente de marchandises à crédit au client Ali facture n 33 qui comporte :

Montant Brut	30000
Tva	20 %
50 caisses au prix unitaire de	100 DH

Le 15 – 03 -2015 le client retourne les 50 caisses à leurs états de consignation , facture Avoir n 02

Travail à faire :

Etablir et enregistrer ces factures chez le client et le fournisseur ?

Solution :

Facture Doit n 33	Le 02 – 03 – 2015
Montant Brut Tva 20 % Emballages ( 50 x 100 )	30000 6000 5000
Net à payer	41000

Facture Avoir n 02	Le 15 – 03 – 2015
50 caisses x 100	5000
Net à déduire	5000

3421 7111 4455 4425

Clients Vente de marchandises Etat tva facturée Clients , dettes pour emballages et materiel consignés

41000

30000 6000 5000

4425 3421

Clients , dettes pour emballages et materiel consignés Clients

5000

5000

6111 34552 3413 4411

Achat de marchandises Etat tva récupérables sur charges Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre Fournisseurs

30000 6000 5000

41000

4411 3413

Fournisseurs Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre

5000

5000

Emballages repris à un prix inférieur au prix de consignation :

Consignation et Déconsignation des Emballages

Application :

Le 12 – 04 -2015 vente des marchandises à crédit au client Ali facture n 83 qui comportent :

Montant Brut	50000
Tva	20 %
100 caisses au prix unitaire de :	120 DH

Le 20 – 04 -2015 : le client retourne les caisses de reprise de 100 DH et il a établit la facture Avoir n 22 et l’envoyer au client

Travail à faire :

Etablir et enregistrer ces factures chez le client et le fournisseur

Solution :

Facture Doit n 33	12 – 04 – 2015
Montant Brut Tva 20 % Emballages ( 100 x 120 )	50000 10000 12000
Net à payer	72000

Facture Avoir n 22	20 – 04 – 2015
Retour de 100 caisses (100 x 120 ) Boni TTC ( 12000 – 10000 ) Boni HT ( 2000 / 1.2 ) Tva sur Boni = ( 1666.67 x 20 % )	12000 2000 1666.67 333.33
Net à déduire ( 12000 – 2000 )	100 000

3421 7111 4455 4425

Clients Vente de marchandises Etat tva facturée Clients , dettes pour emballages et materiel consignés

72000

50000 10000 12000

4425 71275 4455 3421

Clients , dettes pour emballages et materiel consignés Bonis sur reprise d’emballages consignés Etat tva facturée Clients

12000

1666.66 333.33 10000

6111 34552 3413 4411

Achat de marchandises Etat tva récupérables sur charges Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre Fournisseurs Facture Doit

50000 10000 12000

72000

4411 61317 34552 3413

Fournisseurs Malis sur emballages rendus Etat tva récupérables sur charges Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre Facture Avoir

10000 1666.66 333.33

12000

Non -Retour d’emballages :

Dans certains cas , le client garde définitivement l’emballage consigné , en contrepartie le fournisseur conserve le montant de la consignation

Application :

Le 20 – 07 – 2015 vente des marchandises à crédit au client Ali facture n 140 qui comporte :

Montant brut	60000
Remise	3 %
Rabais	5 %
Escompte	2 %
Tva	20 %
150 caisses au prix unitaire	80 DH

Le 28 – 07 – 2015 le client retourne seulement 100 caisses qui lui sont reprises à 70 DH TTC , les 50 caisses restantes sont conservé par le client ( dont 20 caisse sont détruits ), le fournisseur a rétabli la facture Avoir 10

Travail à faire :

Etablir et enregistrer ces factures chez le client et le fournisseur ?

Solution :

Facture Doit n 140	20 – 07 -2015
Montant Brut Rabais 5 % Net commercial 1 Remise 3 % Net commercial 2 Escompte 2 % Net financier Tva 20 % Emballages consignés	60000 3000 57000 1710 55290 1105.80 54184.84 10836.84 12000
Net à payer	77021.04

Facture Avoir n 10	28 – 07 -2015
Retour de 150 caisses Vente d’emballages ( 50 caisses ) Boni TTC ( 100 x 80 ) – ( 100 x 70 ) Boni HT ( 1000 / 1.2 ) Tva Boni = ( 833.33 x 20 % ) Tva sur vente d’emballages ( 3333.33 x 20 % ) Total Tva ( 166.66 + 666.67 )	12000 3333.33 1000 833.33 166.66 666.67 833.33
Net à déduire = 12000 – ( 3333.33 + 833.33 + 833.33 )	7000

Facture Doit n 140

3421 3686 7111 4455 4425

Clients Escompte accordés Vente de marchandises Etat tva facturée Clients , dettes pour emballages et materiel consignés

77021.04 1105.80

55290 10836.84 12000

Facture Avoir n 10

4425 71275 71278 4455 3421

Clients , dettes pour emballages et materiel consignés Bonis sur reprise d’emballages consignés Autres ventes et produits accessoires Etat tva facturée Clients

12000

833.33 3333.33 833.33 7000

Facture Doit n 140

6111 34552 3413 4411 7386

Achat de marchandises Etat tva récupérables sur charges Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre Fournisseurs Escompte obtenus

55290 10836.84 12000

77021.04 1105.80

Facture Avoir n 10

4411 61317 61232 34552 3413

Fournisseurs Malis sur emballages rendus Achat d’emballages récupérables non identifiables Etat tva récupérable sur charges Fournisseurs , créances pour emballages et materiel à rendre

70000 833.33 3333.33 833.33

12000

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